FOURNISSEURS
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AVIS DE PUBLICITE |
VILLE D'ORLÉANS M. le Maire Place de l'Etape 45040 Orléans - Cedex 1 Tél : 02 38 78 40 30 SIRET 21450234600015
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L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet | Fourniture et livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires |
Référence | V24F0045 |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure ouverte |
Code NUTS | FRB06 |
Durée |
12 mois à compter du 25/09/24 |
Description | La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et un montant maximum par période de 120 000 € HT. |
Code CPV principal | 22111000 - Livres scolaires |
Code CPV complémentaire | 22113000 - Livres de bibliothèque |
22114000 - Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres | |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Options | Non |
Reconductions |
Oui L'accord-cadre peut être reconduit, de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. |
Conditions relatives au contrat | |
Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Critère 1 : Qualité technique des prestations, appréciée au regard du cadre de mémoire technique 40 % : Critère 2 : Prix apprécié au regard du total des montants du DQE |
Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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Documents | |
Offres |
Remise des offres le
17/05/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 17/05/24 à 14h30 |
Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Sous-critères de la valeur technique : - sous-critère 1 : Pertinence de la prise et du suivi des commande, au regard du point 1 du CMT (sous pondération : 20 %) - sous-critère 2 : Niveau d'accessibilité et ergonomie du site internet au regard du point 2 du CMT (sous-pondération : 30 %), permettant : -le paramétrage de l'ensemble des comptes utilisateurs, -la possibilité de limiter le site de commande uniquement au BPU et aux produits en lien avec le marché -de suivre l'évolution des commandes en fonction de leur statut, -de visualiser la disponibilité des articles, -de commander un article indiqué « en cours de réapprovisionnement », - sous-critère 3 : Pertinence des performances environnementales uniquement liées au marché, au regard du point 3 du CMT (sous pondération : 10 %) |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : En lien avec la fin de la validité du présent accord-cadre. |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ |
Envoi le 12/04/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12/04/24 à 16h29 |
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