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FOURNISSEURS

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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE D'ORLÉANS
M. le Maire
Place de l'Etape
45040 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30

Ville de Fleury les Aubrais
Place de la République - CS9711
45402 Fleury les Aubrais

Ville de Combleux
59 Rue du Cas Rouge
45800 Combleux

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Prestations de pose, dépose, maintenance et stockage des illuminations de Noël sur les villes d'Orléans, de Fleury les Aubrais et de Combleux (5 lots).

Référence

V20F0099

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRB06

Lieu principal de prestation

Territoires des communes d'Orléans, Fleury les Aubrais, Combleux
45000

DESCRIPTION

La présente consultation a pour objet des prestations de pose, dépose, maintenance et stockage des illuminations de Noël sur les villes d'Orléans, de Fleury les Aubrais et de Combleux et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec montant minimum et sans montant maximum, alloti, reconductible, passé dans le cadre d'un groupement d'achat des villes d'Orléans (coordonnateur du groupement), de Fleury les Aubrais et de Combleux.
Les prestations seront exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du CCP.

Code CPV principal

51110000 - Services d'installation de matériel électrique

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 5 max

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Pose, dépose, maintenance et stockage des décorations de Noël à Fleury les Aubrais et Combleux Description : Montants par période : minimum 16 666,67 € HT, sans maximum. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée de validité de l'accord-cadre : période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Accord-cadre passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois, par tacite reconduction, par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Modalités de reconduction : Cf. CCAP		51110000
N° 2	Pose, dépose, maintenance et stockage des décorations de Noël dans Orléans centre intra-mail Est Description : Montants par période : minimum 16 666,67 € HT, sans maximum. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée de validité de l'accord-cadre : période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Accord-cadre passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois, par tacite reconduction, par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Modalités de reconduction : Cf. CCAP		51110000
N° 3	Pose, dépose, maintenance et stockage des décorations de Noël dans Orléans centre intra-mail Ouest Description : Montants par période : minimum 16 666,67 € HT, sans maximum. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée de validité de l'accord-cadre : période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Accord-cadre passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois, par tacite reconduction, par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Modalités de reconduction : Cf. CCAP		51110000
N° 4	Pose, dépose, maintenance et stockage des décorations de Noël à Orléans Sud Description : Montants par période : minimum 4 166,67 € HT, sans maximum. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée de validité de l'accord-cadre : période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Accord-cadre passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois, par tacite reconduction, par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Modalités de reconduction : Cf. CCAP		51110000
N° 5	: Pose, dépose, maintenance et stockage des décorations de Noël à Orléans Nord Description : Montants par période : minimum 4 166,67 € HT, sans maximum. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée de validité de l'accord-cadre : période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Accord-cadre passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois, par tacite reconduction, par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Modalités de reconduction : Cf. CCAP		51110000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
-Les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants : a minima habilitations électriques et CACES. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ;
- L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.

Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique appréciée au regard du cadre du mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires"
60 % : Prix apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 22/06/20 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 22/06/20 à 14h30

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Visite des lieux : Aucune visite n'est prévue. Les lieux étant libre d'accès, les candidats peuvent se rendre sur site sans accompagnement des collectivités.
=> Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Sous-pondérations du critère (Pondération 40%) : Valeur technique appréciée au regard du cadre du mémoire technique :
a. (20%) Qualité des délais d'intervention, proposés par le candidat, par rue et par prix, ainsi que du planning prévisionnel par rue et par lot, au regard du Point A/ du cadre du mémoire technique ;
b. (10%) Qualité des moyens humains (nombre, qualifications, compétences…) et matériels (nombre, types de véhicules …) mis en oeuvre, appréciée au regard du Point B/ du cadre du mémoire technique ;
c. (10%) Qualité de la méthodologie d'intervention pour la pose, la dépose, la maintenance et le stockage des illuminations de Noël, au regard du Point C/ du cadre du mémoire technique.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16

Envoi le 07/05/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/05/20 à 17h10

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