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FOURNISSEURS

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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE D'ORLÉANS
M. le Maire
Place de l'Etape
45040 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30


Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet	Fourniture et installation de 3 corolles sur le parvis de la médiathèque d'Orléans
Référence	V20AEQ003
Type de marché	Fournitures
Mode
Code NUTS	FRB06
Durée	2 mois
Code CPV principal	34928400 - Mobilier urbain
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Conditions relatives au contrat
Cautionnement	Le paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues par le code de la commande publique. Cette sûreté s'applique sur l'intégralité des prestations objet du marché.
Financement	Budget de la ville d'Orléans Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique selon la réglementation en vigueur. Le paiement sera effectué par mandat administratif. Le paiement interviendra après service fait.
Forme juridique	Le pouvoir adjudicateur interdit au candidat de présenter leurs offres en agissant en qualité à la fois de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupement(s) Le pouvoir adjudicateur interdit au candidat de présenter leurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
	Marché réservé : Non

Documents	Règlement de consultation Dossier de Candidature des Entreprises Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payants : Non
	Remise des plis le 20/05/20 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation).
	Envoi le 15/05/20 à la publication

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