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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
ORLÉANS MÉTROPOLE M. Le President Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944 CS 95801 45058 Orléans - Cedex 1 Tél : 02 38 78 40 30 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | Fourniture de mobilier de première nécessité au titre du fonds unifié logement sur le territoire d'Orléans Métropole (2 lots) | ||||||||||||||||||
Référence | M20A0116 | ||||||||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||
Code NUTS | FRB06 | ||||||||||||||||||
Durée |
12 mois |
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DESCRIPTION | La présente consultation porte sur les prestations de fourniture de mobilier de première nécessité au titre du fonds unifié logement sur le territoire d'Orléans Métropole et donnera lieu à deux accords-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum. | ||||||||||||||||||
Code CPV principal | 39100000 - Mobilier | ||||||||||||||||||
Code CPV complémentaire | 39143100 - Mobilier de chambre à coucher | ||||||||||||||||||
39143200 - Mobilier de salle à manger | |||||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont refusées |
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Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 1 |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||
Forme juridique | Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Conformément aux articles R2142-21 et R2151-7 du code de la commande publique : -Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article R2142-2 1° du Code de la commande publique. -Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupement, conformément à l'article R2142-2 2° du Code de la commande publique. |
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Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||||||||||||
Conditions de participation | |||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix apprécié au regard du montant du montant total du Détail Quantitatif Estimatif 50 % : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique : Sous-critère 1. Qualité de l'organisation mise en place détaillant notamment les conditions de réservation des biens pour garantir la prestation appréciée au regard du point A du cadre de mémoire technique (pondération : 10%). Sous-critère 2. Qualité de la proposition détaillant les conditions de livraison (délai, condition de réalisation et prix) appréciée au regard du point B du cadre de mémoire technique (pondération : 40%). |
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Documents |
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 07/07/20 à 12h00 Documents payants : Non |
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Offres |
Remise des offres le
07/07/20 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation). |
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Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | ||||||||||||||||||
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 |
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Envoi le 15/06/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 15/06/20 à 13h10 |
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