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FOURNISSEURS

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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30

Ville d'Orléans
Place de l'Etape
45040 ORLEANS Cedex 1

Centre Communal d'Action Sociale d'Orléans
69 rue Bannier
45000 ORLEANS

Ville de Chanteau
1 route d'Orléans
45400 CHANTEAU

Ville de Checy
11 place du Cloître
45430 CHECY

Ville de Combleux
59 rue du Cas rouge
45800 COMBLEUX

Ville d'Olivet
283 rue du Général de Gaulle
45160 OLIVET

Ville d'Ormes
147, rue Nationale
45140 ORMES

Ville de Saint-Cyr-en-Val
140 rue du 11 Novembre
45590 SAINT CYR EN VAL

Ville de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
494, route d'Orléans
45160 SAINT HILAIRE SAINT MESMIN

Ville de Saint-Jean-de-Braye
43, rue de la Mairie
BP 90009 45800 SAINT JEAN DE BRAYE

Ville de saint-Jean-de-la-Ruelle
71, rue Charles-Beauhaire
45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE

Ville de Saint-Jean-le-Blanc
Place de l'Église
BP 07 45650 SAINT JEAN LE BLANC

Ville de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
215, route de Saint-Mesmin
45750 SAINT PRYVE SAINT MESMIN

Ville de Semoy
20, place François Mitterrand
45400 SEMOY

Ville de Mardié
105, rue Maurice Robillard
45430 MARDIE

Ville de Ingré
14, place de la Mairie
BP 57031 45140 INGRE

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Services de télécommunications voix-mobilité et Internet (3 lots).

Référence

M20F0115

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRB06

DESCRIPTION

La présente consultation porte sur des prestations de services de télécommunications voix-mobilité et Internet, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), le Centre Communal d'Action Sociale d'Orléans et les villes de Chanteau, Chécy, Combleux, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Hilaire-Saint- Mesmin, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Semoy, Mardié et Ingré. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum ni maximum, mono-attributaire, alloti et reconductible.

Code CPV principal

64210000 - Services de téléphonie et de transmission de données

Code CPV complémentaire

64212000 - Services de téléphonie mobile

72400000 - Services internet

72411000 - Fournisseur de services internet (ISP)

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 3 max

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Abonnements, raccordements, communications fixes vers toutes les destinations de l'ensemble des sites du groupement Orléans Métropole. Abonnements internet simple et ip tous types de débits Description : Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), le Centre Communal d'Action Sociale d'Orléans et les villes de Chanteau, Chécy, Combleux, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Hilaire-Saint- Mesmin, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Semoy, Mardié et Ingré. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.		64210000
N° 2	Abonnements, services et communications voix et internet pour des solutions de téléphonie mobile y compris les terminaux et accessoires Description : Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), le Centre Communal d'Action Sociale d'Orléans et les villes de Chanteau, Chécy, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Hilaire-Saint- Mesmin, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Semoy, Mardié et Ingré. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.		64212000
N° 3	Abonnements et services Machine to Machine Description : Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les villes de Olivet, Orléans et Saint-Cyr-en-Val. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.		64210000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise;
-Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
-Une liste des principaux services correspondant à l'objet du marché fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Lot n° 1 : Abonnements, raccordements, communications fixes vers toutes les destinations de l'ensemble des sites du groupement Orléans Métropole. Abonnements internet simple et ip tous types de débits
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique. Les sous-critères sont détaillés dans la partie "renseignements complémentaires".
10 % : Service après-vente garantie de temps de rétablissement et suivi technique.
40 % : Prix apprécié au regard du total du DQE.
Lot n° 2 : Abonnements, services et communications voix et internet pour des solutions de téléphonie mobile y compris les terminaux et accessoires
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique. Les sous-critères sont détaillés dans la partie "renseignements complémentaires".
10 % : Garantie des mobiles, conditions de SAV.
40 % : Prix apprécié au regard du total du DQE.
Lot n° 3 : Abonnements et services Machine to Machine
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique. Les sous-critères sont détaillés dans la partie "renseignements complémentaires".
10 % : Conditions de SAV et garantie.
40 % : Prix apprécié au regard du total du DQE.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 20/08/20 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 20/08/20 à 14h30

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

=> visite : non obligatoire. Cependant, le candidat reconnait, avant de remettre son offre, avoir pris une parfaite connaissance des lieux, le site étant accessible. La méconnaissance de ceux-ci ne pourra pas être invoquée en cours d'exécution des prestations pour justifier des coûts supplémentaires.
=> Les contenus et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation.
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Sous-critères de la valeur technique :
- Pour le lot 1 :
Sous-critère 1 : Pertinence de la solution proposée par rapport aux besoins du groupement (50 %) Ce sous critère est apprécié en fonction des réponses apportées dans le CMT et dans le mémoire;
Sous-critère 2 : Prise en compte des besoins à venir du groupement de commande (30%) Ce sous critère est apprécié en fonction des réponses apportées dans le CMT et dans le mémoire;
Sous-critère 3 : Planning de mise en oeuvre et conduite de projet (20%) Ce sous critère est apprécié en fonction de planning remis par le candidat.
- Pour le lot 2 :
Sous-critère 1 : Pertinence de la solution proposée par rapport aux besoins du groupement (50 %) Ce sous critère est apprécié en fonction des réponses apportées dans le CMT et dans le mémoire;
Sous-critère 2 : Couverture voix et data (30%) Ce sous critère est apprécié en fonction des réponses apportées dans le CMT et dans le mémoire;
Sous-critère 3 : Planning de mise en oeuvre et conduite de projet (20%) Ce sous critère est apprécié en fonction de planning remis par le candidat.
- Pour le lot 3 :
Sous-critère 1 : Pertinence de la solution proposée par rapport aux besoins du groupement (50 %) Ce sous critère est apprécié en fonction des réponses apportées dans le CMT et dans le mémoire;
Sous-critère 2 : Couverture voix et data (30%) Ce sous critère est apprécié en fonction des réponses apportées dans le CMT et dans le mémoire;
Sous-critère 3 : Planning de mise en oeuvre et conduite de projet (20%) Ce sous critère est apprécié en fonction de planning remis par le candidat.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
2024

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16

Envoi le 26/06/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26/06/20 à 15h10

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