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FOURNISSEURS

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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

CCAS D'ORLEANS
M. le Président
69 rue Bannier
BP 72423 - 45000 Orléans
Tél : 02 38 79 22 22

L'avis implique un marché public.

Objet	FABRICATION, FOURNITURE, LIVRAISON DE BALLOTINS DE CHOCOLATS POUR LE CCAS d'ORLEANS
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure adaptée
Code NUTS	FRB
Lieu de livraison	CCAS d'Orléans - 69 rue Bannier 45000 ORLEANS
Durée	12 mois
DESCRIPTION	Les prestations de ce marché concernent la fabrication, la fourniture et la livraison de ballotins de chocolats présentés sous forme d'assortiments à destination des personnes âgées pour le CCAS d'Orléans
Code CPV principal	15840000 - Cacao, chocolat et sucreries
Code CPV complémentaire	15842100 - Chocolat
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue	A titre indicatif, la quantité de ballotins pouvant être commandée est susceptible de varier entre un minimum de 6 000 et un maximum de 8 500. Valeur estimée hors TVA : 42 654,00 €

Conditions relatives au contrat
Financement	Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours.
Forme juridique	Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. 0 Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité à la fois de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupement(s) 0 Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures - Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
	Marché réservé : Non

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 04/09/20 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
	Envoi le 10/07/20 à la publication

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