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FOURNISSEURS

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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30

Ville de Checy
11 place du Cloître
45430 Chécy

Ville de Fleury les Aubrais
Place de la République - CS9711
45402 Fleury les Aubrais

Ville de La Chapelle Saint Mesmin
12 RN
45380 La Chapelle Saint Mesmin

Ville d'Olivet
283, rue du Général de Gaulle
45160 Olivet

Ville d'Orléans
Centre municipal - Place de l'Etape
45040 Orléans Cedex 1

Ville de Saint Denis en Val
61, rue Saint Denis
45560 Saint Denis en Val

Ville de Saint Jean de Braye
49 rue de la Mairie
45800 Saint Jean de Braye

Ville de Saint Jean de la Ruelle
71 rue Charles Beauhaire
45140 Saint Jean de la Ruelle

Ville de Saint Jean de Blanc
Place de l'Eglise
45650 Saint Jean le Blanc

Ville de Semoy
20 place François Mitterand
45400 Semoy

Ville d'Ingré
14, place de la Mairie
45140 Ingré

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

PRESTATIONS D'INVENTAIRE ET D'EXPERTISE DES ARBRES

Référence

M20F0132

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRB06

Lieu principal de prestation

Territoire d'Orléans Métropole
45000 Orléans

DESCRIPTION

La présente consultation a pour objet des prestations d'inventaire et d'expertise des arbres d'Orléans Métropole et des communes de Chécy, Fleury les Aubrais, Ingré, La Chapelle Saint Mesmin, Olivet, Orléans, Saint Denis en Val, Saint Jean de Braye, Saint Jean le Blanc et Semoy et donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum, ni maximum, alloti, reconductible, passé en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnatrice), Chécy, Fleury les Aubrais, Ingré, La Chapelle Saint Mesmin, Olivet, Orléans, Saint Denis en Val, Saint Jean de Braye, Saint Jean le Blanc et Semoy.

Code CPV principal

77231400 - Services d'inventaire forestier

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 2 max
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 1
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Les candidats pourront présenter une offre pour les 2 lots néanmoins, ils ne pourront pas être attributaires des deux lots. Les candidats préciseront dans leur offre la hiérarchisation qu'ils souhaitent des lots et compléteront l'annexe jointe au règlement de consultation (Cf. RC).
Pour information : montant estimatif HT, par période et pour l'ensemble des lots : 50 000 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Inventaire et expertise des arbres SECTEUR NORD : Orléans Métropole, Checy, Fleury les Aubrais, Ingré, La Chapelle saint Mesmin, Orléans, Saint Jean de Braye, Saint Jean de la Ruelle et Semoy Description : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum Durée de validité de l'accord-cadre et délais d'exécution : cf. le règlement de consultation. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord-cadre passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois, par tacite reconduction, par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.		77231400
N° 2	Inventaire et expertise des arbres SECTEUR SUD : Orléans Métropole, Olivet, Saint Denis en Val et Saint Jean le Blanc Description : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum Durée de validité de l'accord-cadre et délais d'exécution : cf. le règlement de consultation. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord-cadre passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois, par tacite reconduction, par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.		77231400

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires".
40 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif et estimatif masqué

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 30/09/20 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 30/09/20 à 14h30

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Visite des lieux : Il n'est pas prévu de visite des lieux. Le candidat reconnaît, avant de remettre son offre, avoir pris une parfaite connaissance des lieux. La méconnaissance de ceux-ci ne pourra pas être invoquée en cours d'exécution des prestations pour justifier des coûts supplémentaires.
=> Sous-pondérations du critère "Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (pondération : 60 %) :
Sous critère 1.1 (sous-pondération 45%) : Qualité de la méthodologie, organisation et exemples de présentation de dossier final proposés dans le cadre de 2 chantiers fictifs apprécié au regard du point A du cadre de mémoire technique ;
Sous critère 1.2 (sous-pondération 15%) : Qualité de l'équipe mobilisée et des moyens apprécié au regard du point B du cadre de mémoire technique.
=> Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16

Envoi le 29/07/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29/07/20 à 13h10

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