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FOURNISSEURS

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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE D'ORLÉANS
M. le Maire
Place de l'Etape
45040 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 48 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

TRANSPORTS DE PERSONNES

Référence

V20F0084

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRB06

DESCRIPTION

La consultation porte sur les prestations suivantes : TRANSPORT DE PERSONNES
Le marché est décomposé en 4 lots.
Pour les lots 1, 2 et 3, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu.
Pour le lot 4, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire.

Code CPV principal

60112000 - Services de transport routier public

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 4 max

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	CIRCUITS DE RAMASSAGE ET REUTILISATIONS Description : CIRCUITS DE RAMASSAGE ET REUTILISATIONS Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 2 ans reconductibles 1 fois pour les lots 1,2 et 3 et 1 an reconductible 3 fois pour le lot 4		60112000
N° 2	TRANSPORT DE PERSONNES DANS LES COMMUNES DE LA METROPOLE D'ORLEANS (DESTINATION NORD DE LA LOIRE) Description : TRANSPORT DE PERSONNES DANS LES COMMUNES DE LA METROPOLE D'ORLEANS (DESTINATION NORD DE LA LOIRE) Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 2 ans reconductibles 1 fois pour les lots 1,2 et 3 et 1 an reconductible 3 fois pour le lot 4		60112000
N° 3	TRANSPORT DE PERSONNES DANS LES COMMUNES DE LA METROPOLE D'ORLEANS (DESTINATIONS SUD DE LA LOIRE) Description : TRANSPORT DE PERSONNES DANS LES COMMUNES DE LA METROPOLE D'ORLEANS (DESTINATIONS SUD DE LA LOIRE) Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 2 ans reconductibles 1 fois pour les lots 1,2 et 3 et 1 an reconductible 3 fois pour le lot 4		60112000
N° 4	TRANSPORT DE PERSONNES HORS DE LA METROPOLE D'ORLEANS Description : TRANSPORT DE PERSONNES HORS DE LA METROPOLE D'ORLEANS Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 2 ans reconductibles 1 fois pour les lots 1,2 et 3 et 1 an reconductible 3 fois pour le lot 4		60112000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- COPIE DU BULLETIN D'INSCRIPTION AU REGISTRE DES ENTREPRISES DE TRANSPORTS PUBLICS DE PERSONNES

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
60 % : Prix

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 28/09/20 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 28/09/20 à 14h30

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Sous-pondération du critère 2 Valeur technique (pondération : 40 %) :
- Caractéristique du matériel proposé, appréciée au regard du point 1 du mémoire technique (sous-pondération : 20 %)
- Qualité de l'organisation humaine proposée, appréciée au regard du point 2 du mémoire technique (sous-pondération 15 %)
- Qualité de la démarche environnementale mise en oeuvre pour cette opération appréciée au regard du point 3 du mémoire technique (sous-pondération : 5 %)

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16

Envoi le 20/08/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20/08/20 à 16h10

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