FOURNISSEURS
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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
VILLE D'ORLÉANS M. le Maire Place de l'Etape 45040 Orléans - Cedex 1 Tél : 02 38 78 40 30 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
24 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | Fourniture et livraison d'isoloirs pour la Mairie d'Orléans |
Référence | V20A0155 |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure adaptée |
Code NUTS | FRB06 |
Durée |
24 mois |
DESCRIPTION | La consultation porte sur les prestations suivantes : Fourniture et livraison d'isoloirs pour la Mairie d'Orléans. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire. Le marché ne prévoit pas de décomposition en tranches, ni en phases. |
Forme |
Les variantes sont refusées |
Conditions relatives au contrat | |
Forme juridique | Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Conformément aux articles R2142-21 et R2151-7 du Code de la Commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant : - à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, - en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-21 et R2151-7 du Code de la Commande publique. |
Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'exclusion et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; |
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Marché réservé : Non | |
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Modalités d'installation et qualité de la structure, appréciées au regard du mémoire technique 40 % : Prix apprécié au regard du Détail Quantitatif et Estimatif |
Documents |
Documents payants : Non |
Offres |
Remise des offres le
21/09/20 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation). => Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Sous-pondérations du critère 1 Modalités d'installation et qualité de la structure (pondération 60%) - Sous-critère 1-1 : Qualité de la conception générale et robustesse des structures proposées (sous-pondération 35%) - Sous-critère 1-2 : Praticité des modalités d'installation (sous-pondération 25%) |
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Marché périodique : | Non |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 |
Envoi le 26/08/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 26/08/20 à 16h10 |
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