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FOURNISSEURS

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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE D'ORLÉANS
M. le Maire
Place de l'Etape
45040 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet	Fabrication, fourniture et installation de rideaux dans les écoles et ALSH de la ville d'Orléans.
Référence	V20A0083
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure adaptée
Code NUTS	FRB06
Lieu de livraison	Orléans (45000 et 45100) détails dans annexes 1 et 2 du CCTP.
DESCRIPTION	La présente consultation a pour objet la fabrication, la fourniture et l'installation de rideaux dans les écoles et ALSH de la ville d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec montant minimum et montant maximum, reconductible, non alloti. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ni en phases.
Forme	Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue	Durée : à compter de la date de notification de l'accord-cadre pour une durée d'1 an, reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Montants par période : Minimum 5 000 € HT, maximum 20 000 € HT. Délais d'exécution : Cf. la fiche de consultation.
Reconductions	Oui Nombre de reconductions éventuelles : 3

Conditions relatives au contrat
Forme juridique	Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité à la fois de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupement(s). Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Le DUME ou à défaut : - Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'exclusion et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée Capacités professionnelles, techniques et financières : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices - Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
	Marché réservé : Non

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif 40 % : Valeur technique de l'offre proposée au regard de la note technique appréciée à partir des sous-critères suivants : - Qualité des moyens humains et techniques mis à disposition pour l'exécution du contrat (sous-pondération 10%), - Qualité de l'organisation proposée et de la réactivité d'intervention (sous-pondération 30%).
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 05/10/20 à 12h00 Documents payants : Non
Offres	Remise des offres le 05/10/20 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Visite des lieux : En raison du contexte sanitaire actuel, aucune visite des différents sites à équiper n'est autorisée. => Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans la fiche de consultation).
Marché périodique :	Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : à l'issue du présent accord-cadre.
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
	Envoi le 09/09/20 à la publication Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 09/09/20 à 10h11

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