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FOURNISSEURS

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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

VILLE D'ORLÉANS
M. le Maire
Place de l'Etape
45040 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30

L'avis implique un marché public.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet	Fourniture et pose d'un tatami de judo au Dojo Rousseau - rue Fernand Pelloutier à Orléans
Référence	V20A0085
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure adaptée
Code NUTS	FRB06
Lieu de livraison	dojo Rousseau, rue Fernand PELLOUTIER 45000 Orléans
DESCRIPTION	La présente consultation porte sur l'achat et la pose d'un tatami de judo pour le dojo Rousseau à Orléans et donnera lieu à un marché ordinaire mono-attributaire, non alloti, non reconductible.
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue	=>Durée du marché : à compter de la date de notification du marché, jusqu'à l'admission de l'ensemble des fournitures à installer. =>Délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification

Conditions relatives au contrat
Forme juridique	Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité à la fois de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupement(s) . Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'exclusion et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles ; - Une liste des principales fournitures et des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
	Marché réservé : Non

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix apprécié au regard total de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire: La formule appliquée pour déterminer la note du critère prix est la suivante : Note du candidat = 10 X (prix proposé le plus faible / prix proposé du candidat) 40 % : Valeur technique de l'offre proposée appréciée à partir des sous-critères suivants: Sous-critère 1:Qualité des fournitures proposées appréciées au regard des fiches techniques et des échantillons fournis par le candidat à l'appui de sa proposition(sous-pondération 30%); Sous-critère 2:Qualité de la méthodologie organisationnelle et d'installation proposée spécifiquement par le candidat en vue de répondre au besoin du pouvoir adjudicateur appréciée au regard du mémoire technique transmis(sous-pondération 10%)
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 28/10/20 à 12h00 Documents payants : Non
Offres	Remise des offres le 28/10/20 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation). =>Visite des lieux obligatoire : contact et modalités dans la Fiche de consultation =>Echantilons de produits suivants obligatoires : -revêtement extérieur du tatami (un exemplaire d'échantillon exigé) -mousse d'amortissement (un exemplaire d'échantillon exigé)
Marché périodique :	Non
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
	Envoi le 07/10/20 à la publication

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