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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE D'ORLÉANS
M. le Maire
Place de l'Etape
45040 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30

ORLEANS METROPOLE
Espace Saint-Marc
5 place du 6 Juin 1944
CS 95801
45058 ORLEANS Cedex 1

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 24 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	Fourniture et gestion d'abonnements, tous supports, à des journaux, périodiques français et étrangers, ou revues spécialisées pour les services d'Orléans Métropole et de la Mairie d'Orléans
Référence	V20F0189
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRB06
Durée	24 mois
DESCRIPTION	La présente consultation a pour objet la fourniture et la gestion d'abonnements, tous supports, à des journaux, périodiques français et étrangers, ou revues spécialisées pour les services d'Orléans Métropole et de la Mairie d'Orléans passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la Mairie d'Orléans (coordonnateur) et Orléans Métropole. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum, non alloti et reconductible.
Code CPV principal	22200000 - Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Non Les variantes sont refusées
Options	Non
Reconductions	Oui Reconductible 1 fois pour une durée de 2 ans de manière expresse, soit une durée maximale de 4 ans.

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : - Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Un formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée. Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Un formulaire DC 2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Une liste des principales références similaires au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; - Un formulaire DC2 ou une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
	Marché réservé : Non

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires". 40 % : Prix apprécié au regard du montant total du DQE (après application du % de frais de gestion et du taux de remise obtenus des éditeurs).
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 01/12/20 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 01/12/20 à 14h30

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	=> Période de préparation : une durée prévisionnelle de 30 jours s'écoulera nécessairement de la date de notification du marché au 26 mars 2021 , date de reprise obligatoire des obligations du contrat. => Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et maximum HT comme suit par période : - Mairie d'Orléans : montant minimum : 25 000,00€ montant maximum : 163 833,33€ - Orléans Métropole : montant minimum : 14 166,66€ montant maximum : 63 166,66€ - Budget annexe Métropole (assainissement/eaux usées pluviales) : montant minimum : 2 166,66€ montant maximum : 3 500,00€ - Budget annexe Métropole (mobilité / transports urbain) : montant minimum : 833,33€ montant maximum : 1 400,00€ - Budget annexe Métropole (ville et habitant / centre funéraire - crématorium) : montant minimum : 833,33€ montant maximum : 2 100,00€ => Les contenus et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation. => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Détail des sous-critères de la valeur technique : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (pondération : 60%) : - Sous-critère 1 : Gestion des abonnements (Sous-pondération : 25 %) a)Qualité du catalogue analysé au regard du point I 1) à 4) du cadre de mémoire technique (10%) ; b)Reprise de la prestation et qualité de gestion des publications en lignes, analysés au regard des points I 5) et 6) du cadre du mémoire technique (10%) c)Moyens et délais de traitement garantissant une bonne exécution comptable de la prestation, analysés au regard des points I 7) du cadre de mémoire technique (5%) - Sous-critère 2 : Suivi des abonnements, moyens matériels et informatiques analysés au regard des points II 1) à 5) du cadre de mémoire technique (Sous-pondération 20%) - Sous-critère 3 : Qualification, expérience et disponibilité du personnel dédié au suivi des abonnements, analysé au regard du point II 6) du cadre de mémoire technique (10%) ; - Sous-critère 4 : Qualité de la démarche environnementale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution des prestations (Sous-pondération : 5%).
Marché périodique :	Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
	Envoi le 28/10/20 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/10/20 à 16h10

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