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FOURNISSEURS

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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Autre - transport ; Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet

Remplacement et vérification de détecteurs de gaz mobiles et fixes sur les équipements d'exploitation assainissement d'Orléans Métropole

Référence

M20A0151

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure adaptée

Code NUTS

FRB06

DESCRIPTION

La présente consultation porte sur des prestations de remplacement et maintenance de 6 centrales de détection de gaz pour la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source, de la chambre à sable, du bassin de Lamballe, du bassin d'Adélis et du basssin de Chilesse et sur le contrôle et la vérification de 41 détecteurs de gaz mobiles ainsi que l'achat de détecteurs de gaz mobiles pour la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source et pour le site de La Chapelle Saint Mesmin.
Cette consultation donnera lieu à un marché alloti et non reconductible.

Code CPV principal

38543000 - Matériel de détection de gaz

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non

Forme

Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Les variantes sont refusées

Quantité ou étendue

=>La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de maintenance à réaliser, soit au 31 décembre 2025.

Lots	Libellé	Estimé € HT	Mini € HT	Maxi € HT	CPV
N° 1	Remplacement et vérification de 6 centrales de détection de gaz sur les équipements assainissement d'Orléans Métropole Description : Marché ordinaire Informations complémentaires : Le délai d'exécution globale, période de préparation comprise (2 mois maximum à compter de l'ordre de service ) tel que fixé au marché par le maître d'ouvrage est de 4 mois.Le délai d'exécution de la prestation de contrôle et de vérification est fixé pour une durée de 4 ans. Il débutera 6 mois après la date de réception des travaux. A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement des travaux est établie au mois de janvier 2021 et la date prévisionnelle de la première prestation de contrôle est établie au mois de novembre 2021 .				38543000
N° 2	Contrôle et vérification de 41 détecteurs de gaz mobiles ainsi que l'achat de détecteurs de gaz mobiles pour la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source et le site de La Chapelle Saint Mesmin Description : Contrat à prix mixtes : - une partie conclue à prix global et forfaitaire - une autre partie donnera lieu à un la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans montant minimum et avec un maximum de 4 800 € TTC par an soit 19 200 € TTC sur la durée totale de l'accord-cadre. Informations complémentaires : Le délai d'exécution de la prestation de contrôle et de vérification est fixé pour une durée de 4 ans, semestriellement. La date prévisionnelle de la première prestation de contrôle est établie au mois d'avril 2021.				38543000

Conditions relatives au contrat

Forme juridique

Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité à la fois de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupement(s)
L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'exclusion et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents .

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
- Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ;
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années .

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
40 % : Prix apprécié au regard du montant de la décomposition du prix global et forfaitaire pour le lot 1 et Prix apprécié au regard de la somme du montant de la décomposition du prix global et forfaitaire et du montant total du détail quantitatif et estimatif pour le lot 2

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 30/11/20 à 12h00
Documents payants : Non

Offres

Remise des offres le 30/11/20 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation).
=> Visite obligatoire des lieux : détails dans la fiche de consultation
=> Pour le lot 1, Critère de jugement "Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique décomposée comme suit:
-Sous-critère 1 : Fiabilité, robustesse, et qualité des fonctionnalités du matériel proposé par le candidat
(sous-pondération : 30 %).
-Sous-critère 2 : Pertinence de l'organisation proposée par le candidat pour la maintenance et l'assistance technique au regard du cadre de mémoire technique :
(sous-pondération : 20 %).
-Sous-critère 3 : Cohérence et pertinence du planning d'exécution des prestations :
(sous-pondération : 10 %).
=> Pour le lot 2,Critère de jugement "Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique" décomposée comme suit:
-Sous-critère 1 : Pertinence de la méthodologie d'exécution des opérations de contrôle et de vérification au regard du cadre du mémoire technique
(sous-pondération : 30 %).
-Sous-critère 2 : Fiabilité, robustesse, et qualité des fonctionnalités du matériel proposé par le candidat
(sous-pondération : 20 %).
-Sous-critère 3 : Cohérence et pertinence d'un planning d'intervention sur l'année
(sous-pondération : 10 %).

Marché périodique :

Non

Fonds

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16

Envoi le 04/11/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 04/11/20 à 17h10

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