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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
ORLÉANS MÉTROPOLE M. Le President Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944 CS 95801 45058 Orléans - Cedex 1 Tél : 02 38 78 40 30 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
36 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Autre
- transport
;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | Flocage des véhicules de tout gabarit du réseau TAO |
Référence | M20A0203 |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure adaptée |
Code NUTS | FRB06 |
Durée |
36 mois |
DESCRIPTION | La présente consultation a pour objet le flocage des véhicules de tout gabarit du réseau TAO. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Pas de décomposition ni en tranches ni en phases. |
Forme |
Les variantes sont refusées |
Conditions relatives au contrat | |
Forme juridique | Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité à la fois de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupement(s) |
Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'exclusion et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; |
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Marché réservé : Non | |
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique 50 % : Prix |
Documents |
Documents payants : Non |
Offres |
Remise des offres le
01/12/20 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation). => Sous-pondération du critère 1 Valeur technique : - Sous-critère 1.1 - Qualité des caractéristiques techniques et pratiques du pelliculage proposé appréciée au regard du chapitre 1 du mémoire technique : (sous-pondération : 40%) - Sous-critère 1.2 - Qualité et cohérence de la pose du pelliculage appréciées au regard du chapitre 2 du mémoire technique : (sous-pondération : 40%) - Sous-critère 1.3 - Qualité des livrables appréciées au regard du chapitre 3 du mémoire technique : (sous-pondération : 20%) |
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Marché périodique : | Non |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 |
Envoi le 06/11/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 06/11/20 à 15h11 |
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