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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
Les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l'article 1 du règlement de la consultation.
Place de l'Etape
45040 Orléans Cedex 1

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fournitures de plantes vertes et fleuries en pot (2 lots)
Référence M20F0184
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRB06
DESCRIPTION La présente consultation porte sur les fournitures de plantes vertes et fleuries en pot et donnera lieu à la conclusion de deux accords-cadres mono-attributaire à bons de commande qui seront conclus sans minimum et avec un montant maximum pour chacune de leurs périodes de validité (première période ou période de reconduction éventuelle).
La consultation est passée dans le cadre du groupement de commande composé de Orléans Métropole (coordonnateur), Ville d'Orléans, Ville de Saint Jean de la Ruelle et Ville de Saint Jean de Braye.
Code CPV principal 03100000 - Produits agricoles et produits de l'horticulture
Code CPV complémentaire 03120000 - Produits horticoles et produits de pépinières
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 2 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Achat de plantes vertes en pot
Description : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 22 000,00 €HT par période.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, pour une période d'un an, dans la limite de 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. 		  03100000
N° 2 Achat de plantes fleuries en pot
Description : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 32 500,00 €HT par période.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, pour une période d'un an, dans la limite de 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. 		  03100000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
-Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
-Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
-Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
-Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
-indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes.
40 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (DQE).
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 20/01/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 20/01/21 à 14h30
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  => Sous-critères de la valeur technique :
-Sous-critère 1 : Qualité des plantes proposées jugée au regard des éléments suivants :
*Esthétique et caractéristiques des plantes
*Origine des plantes
Sur la base de leurs descriptifs (fiches techniques, documents techniques ou extraits de catalogues décrivant les plantes, photos) expressément demandés à la rubrique « A » du CMT (Note sur 10 - sous-pondération 40%)
-Sous-critère 2 : Qualité des modes de production, des types de conditionnements et des modalités de livraison (Note sur 10 - sous-pondération 10%) sur la base des éléments expressément demandés à la rubrique « B » du CMT.
-Sous-critère 3 : Qualité de la démarche environnementale au regard du descriptif des pratiques de culture mises en place par le candidat (Note sur 10 - sous-pondération 10%) sur la base des éléments expressément demandés à la rubrique « C » du CMT.
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
En lien avec la fin de validité du marché.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 09/12/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/12/20 à 14h10

 

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