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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

VILLE D'ORLÉANS
M. le Maire
Place de l'Etape
45040 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
Orléans Métropole
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans Cedex 1

AVIS RECTIFICATIF DU 01/03/21
Remise des offres

Au lieu de :
05/03/21 à 12h00 au plus tard.
Lire :
01/04/21 à 12h00 au plus tard.
II.2.4 Description des prestations

Au lieu de :
Lot 3 : Durée initiale du marché du 31.5.2021 au 31.5.2023, reconductible de manière tacite, une fois, pour une période de deux ans, se terminant au plus tard le 31.5.2025.
Lire :
Lot 3 : Durée du marché : à compter de sa date de notification au 31.5.2023, reconductible de manière tacite, une fois, pour une période de 2 ans, se terminant au plus tard le 31.5.2025.

II.2.4 Description des prestations

Au lieu de :
Lot 2 : Durée initiale du marché du 31.5.2021 au 31.5.2023, reconductible de manière tacite, une fois, pour une période de deux ans, se terminant au plus tard le 31.5.2025.
Lire :
Lot 2 : Durée du marché : à compter de sa date de notification au 31.5.2023, reconductible de manière tacite, une fois, pour une période de 2 ans, se terminant au plus tard le 31.5.2025.

II.2.4 Description des prestations

Au lieu de :
Lot 5 : Durée initiale du marché du 31.5.2021 au 31.5.2022, reconductible de manière tacite, trois fois, pour une période d'un an, se terminant au plus tard le 31.5.2025.
Lire :
Lot 5 : Durée du marché : à compter de sa date de notification au 31.5.2022, reconductible de manière tacite, trois fois, pour une période d'1 an, se terminant au plus tard le 31.5.2025.

VI.3 Informations complémentaires

Après la mention :
- mesures prises en matière de développement durable (5%).
Ajouter :
Sous-pondérations du critère "Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif (40%)" : Lots 1, 3, 4 : - DQE n°1 : 30% - DQE n°2 : 5% - DQE n°3 : 5% Lot 2 : - DQE n°1 : 35% - DQE n°2 : 5%

IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 05/03/2021 Heure locale: 14:30
Lire :
Date: 01/04/2021 Heure locale: 14:30

II.2.4 Description des prestations

Au lieu de :
Lot 1 : Durée initiale du marché du 12.6.2021 au 31.5.2023, reconductible de manière tacite, une fois, pour une période de deux ans, se terminant au plus tard le 31.5.2025.
Lire :
Lot 1 : Durée du marché : à compter de sa date de notification au 31.5.2023,reconductible de manière tacite, une fois, pour une période de 2 ans, se terminant au plus tard le 31.5.2025.

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 24 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Impression et livraison de documents : supports de communication, papier à entête et enveloppes logotées - 5 lots.
Référence V20F0234
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRB06
Lieu principal de prestation Principalement différents sites sis sur le territoire de la Ville d'Orléans et d'Orléans Métropole
45000 Orléans
DESCRIPTION La présente consultation a pour objet l'impression et la livraison de documents (supports de communication, papier à entête et enveloppes logotées) et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclue, conformément au Code de la commande publique, sans montant minimum et sans montant maximum par période, alloti.
La consultation est passée en application des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande dont la Ville d'Orléans assure la coordination au nom de Orléans Métropole.
Code CPV principal 79810000 - Services d'impression
Code CPV complémentaire 79800000 - Services d'impression et services connexes
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 5 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Impression et livraison d'affiches de dimensions spécifiques
Description : Durée initiale du marché du 12 juin 2021 au 31 mai 2023, reconductible de manière tacite, 1 fois, pour une période de 2 ans, se terminant au plus tard le 31 mai 2025.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
A titre indicatif, estimation 110 000 € HT par période (2 ans).
Délais d'exécution fixés dans le CCTP du présent lot.

Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Modalités de reconduction précisées dans le RC et dans chaque lot du présent AAPC. 		  79810000
N° 2 Impression, façonnage et livraison de supports divers de communication (petits supports)
Description : Durée initiale du marché du 31 mai 2021 au 31 mai 2023, reconductible de manière tacite, 1 fois, pour une période de 2 ans, se terminant au plus tard le 31 mai 2025.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
A titre indicatif, estimation 384 000 € HT par période (2 ans).
Délais d'exécution fixés dans le CCTP du présent lot.

Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Modalités de reconduction précisées dans le RC et dans chaque lot du présent AAPC.
Informations complémentaires : Clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché - Cf. le RC. 		  79810000
N° 3 Fourniture, impression et livraison d'enveloppes et pochettes
Description : Durée initiale du marché du 31 mai 2021 au 31 mai 2023, reconductible de manière tacite, 1 fois, pour une période de 2 ans, se terminant au plus tard le 31 mai 2025.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
A titre indicatif, estimation 24 000 € HT par période (2 ans).
Délais d'exécution fixés dans le CCTP du présent lot.

Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Modalités de reconduction précisées dans le RC et dans chaque lot du présent AAPC. 		  79810000
N° 4 Fourniture, impression et livraison de papier à entête
Description : Durée initiale du marché du 17 juillet 2021 au 31 mai 2023, reconductible de manière tacite, 1 fois, pour une période de 2 ans, se terminant au plus tard le 31 mai 2025.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
A titre indicatif, estimation 3 400 € HT par période (2 ans).
Délais d'exécution fixés dans le CCTP du présent lot.

Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Modalités de reconduction précisées dans le RC et dans chaque lot du présent AAPC. 		  79810000
N° 5 Impression et livraison du magazine et de hors-séries thématiques de la Mairie d'Orléans et du magazine d'Orléans Métropole
Description : Durée initiale du marché du 31 mai 2021 au 31 mai 2022 , reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, se terminant au plus tard le 31 mai 2025.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
A titre indicatif, estimation 110 000 € HT par période (1 an).
Délais d'exécution fixés dans le CCTP du présent lot.
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Modalités de reconduction précisées dans le RC et dans chaque lot du présent AAPC. 		  79810000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Insertion pour le lot 2 (Cf. le RC et le CCAP):
Le maître d'ouvrage a décidé d'inclure dans le CCAP une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché.
Une procédure spécifique d'accompagnement gérée par la Maison de l'Emploi du bassin d'Orléans est mise en place.
Le titulaire devra contacter la Maison de l'Emploi du bassin d'Orléans pour la mise en oeuvre de la clause d'insertion.
Contact :
Maison de l'Emploi du Bassin d'Orléans - 18 avenue de la Bolière - BP 86522 - 45100 Orléans Cedex 2
Informations et prise de rendez-vous : 02 38 24 18.03
E-mail : brichard@mdebassinorleans.fr / mdessaint@mdebassinorleans.fr / asaunier@mdebassinorleans.fr
Les candidats ne sont pas autoriser à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect du cahier des charges.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
- L'identité du soumissionnaire : raison sociale, siège social, nom du contact, téléphones du contact, courriel du contact, numéro Siret, date de création
- Présentation de la société : schéma synthétique de l'organisation, organigramme, plaquette de présentation de la société des activités

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
- Des déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé, le nom et les coordonnées téléphoniques du contact. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
- Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou des attestations de capacité. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (effectif technique, commercial, administratif, livreurs) et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Dans le cas de prestations externalisées, veuillez indiquer : le ou les prestataires qui sont sollicités, la personne ou le service en charge des commandes avec leurs coordonnées.

 
Critères d'attribution Lot n° 1 : Impression et livraison d'affiches de dimensions spécifiques
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires".
40 % : Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif
Lot n° 2 : Impression, façonnage et livraison de supports divers de communication (petits supports)
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires".
40 % : Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif
Lot n° 3 : Fourniture, impression et livraison d'enveloppes et pochettes
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires"
40 % : Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif
Lot n° 4 : Fourniture, impression et livraison de papier à entête
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires"
40 % : Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif
Lot n° 5 : Impression et livraison du magazine et de hors-séries thématiques de la Mairie d'Orléans et du magazine d'Orléans Métropole
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires".
40 % : Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 01/04/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/03/21 à 14h30
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> A titre indicatif : estimation 631 400 € HT par période (période initiale de 2 ans pour les lots 1, 2, 3 et 4 et période initiale d'1 an pour le lot 5) soit 1 482 800 € HT sur la durée totale du marché
=> Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Pour les lots 1, 2 et 5 - Sous-pondérations du critère "Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique" (pondération 60%) :
- procédés d'exécution (25%)
- moyens humains et techniques proposés dans le cadre de l'exécution du marché (30%)
- mesures prises en matière de développement durable (5%).
=> Pour les lots 3 et 4, sous-pondération du critère "Valeur technique" (pondération 60%):
- qualité et stabilité des supports proposés au regard des échantillons (30%)
- moyens humains et techniques proposés dans le cadre de l'exécution du marché (25%)
- mesures prises en matière de développement durable (5%)
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 02/02/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/02/21 à 19h10

 

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