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FOURNISSEURS

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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

VILLE D'ORLÉANS
M. le Maire
Place de l'Etape
45040 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30

Orléans Métropole
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans Cedex 1

CCAS d'Orléans
69, rue Bannier
45000 Orléans

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	FOURNITURE DE MATERIELS D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE, D'ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES ASSOCIES.
Référence	V20F0238
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRB06
Lieu principal de livraison	Dans les établissements gérés par la Ville d'Orléans, Orléans Métropole, CCAS d'Orléans , listés dans l'annexe 1 du CCTP. 45000 ORLEANS
Durée	24 mois
DESCRIPTION	La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels d'entretien et de nettoyage, d'accessoires et consommables associés et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum, ni maximum de commandes par période, passé dans le cadre du groupement de commande Ville d'Orléans (coordonnateur), Orléans Métropole et CCAS d'Orléans. A titre indicatif, l'estimation de consommation annuelle de l'accord-cadre est de 50 000 € HT.
Code CPV principal	39713000 - Appareils électrodomestiques de nettoyage, fers à repasser
Code CPV complémentaire	39713400 - Machines d'entretien des sols
	39713410 - Machines de nettoyage des sols
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Non Les variantes sont refusées
Options	Non
Reconductions	Oui La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 24 mois, à compter de la date de notification du marché. L'accord-cadre peut être reconduit, de manière tacite, 2 fois, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Conditions relatives au contrat
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : - Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée. Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
	Marché réservé : Non

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique de l'offre (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires"). 50 % : Prix des fournitures apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif.
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 06/04/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 06/04/21 à 14h30

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Délai d'exécution : conditions fixées dans le règlement de consultation. => Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Sous-pondérations du critère "Valeur technique de l'offre (pondération 50%)" : - La qualité des matériels proposés appréciée au regard des fiches techniques communiquées (point 1 du CMT) et de l'ensemble des éléments détaillés par appareil précisés en annexe 1 au cadre de mémoire technique (30%), - La qualité de l'organisation mise en place et des moyens humains et techniques mobilisés en vue d'assurer la prise, le traitement, le suivi et la livraison des commandes qui seront émises par le pouvoir adjudicateur, appréciée au regard des points 2 et 3 du CMT (20%).
Marché périodique :	Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : à l'issue du présent accord-cadre.
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
	Envoi le 02/03/21 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/03/21 à 11h11

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