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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 92 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Autre - transport ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet FOURNITURE D'EQUIPEMENTS ET DE MATERIEL ELECTROMECANIQUE
Référence M21F0037
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRB06
DESCRIPTION La consultation porte sur les prestations suivantes : FOURNITURE D'EQUIPEMENTS ET DE MATERIEL ELECTROMECANIQUE
La présente consultation a pour objet la relance du précédent marché de « fourniture d'équipements et de matériel électromécanique » et plus particulièrement des lots :
- N° 1 : Fourniture de motoréducteurs pour station d'épuration
- N° 2 : Fourniture de démarreurs et de variateurs de vitesse
- N° 3 : Fourniture de régulateurs de niveaux pour postes de relevage
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant minimum et un montant maximum en euros HT.
L'accord-cadre est décomposé en 3 lots.
Code CPV principal 31700000 - Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 3 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fourniture de motoréducteurs pour station d'épuration
Description : Fourniture de motoréducteurs pour station d'épuration
Durée du marché : 92 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 7 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de reconduction de 7 Ans. 		  31110000
N° 2 Fourniture de démarreurs et variateurs de vitesse
Description : Fourniture de démarreurs et variateurs de vitesse
Durée du marché : 92 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 7 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de reconduction de 7 Ans. 		  31681410
N° 3 Fourniture de régulateurs de niveaux pour postes de relevage
Description : Fourniture de régulateurs de niveaux pour postes de relevage
Durée du marché : 92 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 7 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de reconduction de 7 Ans. 		  38422000
Conditions relatives au contrat
Forme juridique Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice.
L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 2° du Code de la Commande Publique.
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Fourniture de motoréducteurs pour station d'épuration
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix
Lot n° 2 : Fourniture de démarreurs et variateurs de vitesse
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix
Lot n° 3 : Fourniture de régulateurs de niveaux pour postes de relevage
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique de l'offre
70 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 19/04/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 19/04/21 à 14h30
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Lots 1 et 2
Sous-pondérations du critère 2 Valeur technique :
2.1/ Qualité des services annexes : 30 %, soit 30 points
2.2/ Qualité du matériel proposé par le candidat : 10 %, soit 10 points
=> Lot 3
Sous-pondérations du critère 2 Valeur technique :
2.1/ Qualité des services annexes : 15 %, soit 15 points
2.2/ Qualité du matériel proposé par le candidat : 15 %, soit 15 points
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 17/03/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/03/21 à 15h10

 

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