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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 24 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Autre - transport ; Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet	Fourniture et pose de matériels de communication réseau et d'alimentation électrique pour les véhicules du réseau TAO d'Orléans Métropole.
Référence	M21A0038
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure adaptée
Code NUTS	FRB06
Lieu de livraison	KEOLIS METROPOLE ORLEANS - DEPOT DE BUS 106 boulevard Marie Stuart 45800 SAINT JEAN DE BRAYE
Durée	24 mois
DESCRIPTION	La présente consultation a pour objet la fourniture et la pose de matériels de communication réseau et d'alimentation électrique pour les véhicules du réseau TAO d'Orléans Métropole et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande, avec un montant minimum et maximum, non alloti et reconductible.
Code CPV principal	32420000 - Matériel de réseau
Code CPV complémentaire	32500000 - Matériel de télécommunications
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue	=> Montant minimum : - de la période initiale (2 ans) : 20 000,00€ HT - par période de reconduction (1 an) : 10 000,00€ HT => Montant maximum : - de la période initiale (2 ans) : 60 000,00€ HT - par période de reconduction (1 an) : 40 000,00€ HT => Durée : 24 Mois à compter de la notification du contrat. => Reconduction : tacitement 2 fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Reconductions	Oui Nombre de reconductions éventuelles : 2

Conditions relatives au contrat
Forme juridique	Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité à la fois de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupement(s).
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : - Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'exclusion et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée. Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
	Marché réservé : Non

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations au regard du Détail Quantitatif Estimatif 40 % : Qualité technique des prestations: - Sous-critère 1 : Performance des équipements proposés au regard de la partie 1 du mémoire technique (fiche technique) (Sous-pondération : 20 %); - Sous-critère 2 : Optimisation des délais d'approvisionnement et pertinence de la méthodologie de pose des matériels au regard de la partie 2 du mémoire technique (Sous-pondération : 80 %)
Renseignements	administratifs Orléans Métropole Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944 CS 95801 45058 Orléans
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 19/04/21 à 12h00 Documents payants : Non
Offres	Remise des offres le 19/04/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	=> Les contenus et modalités de remise des offres sont fixés dans la fiche de consultation. => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Négociation : L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans la fiche de la consultation).
Marché périodique :	Non
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
	Envoi le 29/03/21 à la publication Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 29/03/21 à 12h11

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