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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
ORLÉANS MÉTROPOLE M. Le President Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944 CS 95801 45058 Orléans - Cedex 1 Tél : 02 38 78 40 30 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
24 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Autre
- transport
;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | Acquisition de mobiliers d'arrêts de bus pour le réseau TAO d'Orléans Métropole. |
Référence | M21A0034 |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure adaptée |
Code NUTS | FRB06 |
Durée |
24 mois |
DESCRIPTION | La présente consultation a pour objet l'acquisition de mobiliers d'arrêts de bus pour le réseau TAO d'Orléans Métropole et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum, non alloti et reconductible. |
Code CPV principal | 34928400 - Mobilier urbain |
Code CPV complémentaire | 34928440 - Poteaux d'arrêt d'autobus |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Quantité ou étendue |
=> Montants minimum : - période initiale (24 mois) : 25 000€ HT - par période de reconduction ( 12 mois) : 10 000€ HT => Montants maximum : - période initiale (24 mois) : 200 000€HT - par période de reconduction (12 mois) : 100 000€ HT => Durée : 24 Mois à compter de la notification du marché. Reconductible de manière tacite 2 fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. |
Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 2 |
Conditions relatives au contrat | |
Forme juridique | Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 2° du Code de la commande publique. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. |
Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique : - Sous-critère 1 : Qualités techniques et esthétiques du mobilier proposé (la solidité et la facilité de mise en oeuvre du scellement seront particulièrement regardées) apprécié au regard de la partie 1 du Cadre de Mémoire Technique (pondération 40%) - Sous-critère 2 : Cycle de vie du mobilier proposé et de son adaptabilité à l'environnement urbain, apprécié au regard de la partie 2 du Cadre de Mémoire Technique (pondération 40%) - Sous-critère 3 : Qualité des modalités d'approvisionnement du mobilier proposé (les aspects environnementaux et sécuritaires seront particulièrement étudiés), apprécié au regard de la partie 3 du Cadre de Mémoire Technique (pondération 20%) 30 % : Prix apprécié au regard du montant du Détail Quantitatif estimatif. |
Renseignements |
administratifs Orléans Métropole Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944 CS 95801 45058 Orléans |
Documents |
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 03/05/21 à 12h00 Documents payants : Non |
Offres |
Remise des offres le
03/05/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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=> Les contenus et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation. => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Négociation : L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation). |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 |
Envoi le 01/04/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 01/04/21 à 10h10 |
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