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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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ORLÉANS MÉTROPOLE M. Le President Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944 CS 95801 45058 Orléans - Cedex 1 Tél : 02 38 78 40 30
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| L'avis implique un marché public. | |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
| Objet | Acquisition de trois véhicules légers d'occasion pour Orléans Métropole (3 lots). | ||||||||||||||||||||
| Référence | M21A0079 | ||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRB06 | ||||||||||||||||||||
| Lieu de livraison |
Centre Technique Municipal - 13 Rue Moine 45000 Orléans |
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| DESCRIPTION | La présente consultation a pour objet l'acquisition de trois véhicules légers d'occasion pour Orléans Métropole et donnera lieu à un marché ordinaire, alloti, non reconductible, à prix forfaitaires. | ||||||||||||||||||||
| Forme |
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont refusées |
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| Quantité ou étendue |
Durée : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules. Délai maximal pour la livraison des véhicules d'occasion : 1 mois à compter de la date de notification du marché. |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||
| Forme juridique | Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, - et en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application du Code de la commande publique. |
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| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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- Formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix apprécié au regard du montant total de la DPGF 40 % : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposée comme suit : 1 : Performances techniques et fonctionnalités des véhicules proposés appréciées au regard du cadre de mémoire technique, de la fiche technique et du visuel du véhicule proposé, ainsi que du descriptif et du visuel des équipements et aménagements proposés (60%) ; 2 : Impacts environnementaux et performances énergétiques du véhicule proposé au regard du cadre de mémoire technique et de la fiche technique du véhicule, décomposé comme suit (40%) (taux d'émission de Co2, consommation de carburant en L au 100km…). |
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| Documents |
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 26/05/21 à 12h00 Documents payants : Non |
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| Offres |
Remise des offres le
26/05/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation). |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | ||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 |
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Envoi le 04/05/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 04/05/21 à 14h10 |
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