FOURNISSEURS
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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
ORLÉANS MÉTROPOLE M. Le President Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944 CS 95801 45058 Orléans - Cedex 1 Tél : 02 38 78 40 30 |
L'avis implique un marché public. | |
Objet | Fabrication, fourniture et livraison de ballotins de chocolats sous forme d'assortiment |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure adaptée |
Durée |
12 mois |
DESCRIPTION | Les prestations du contrat seront conclues sous la forme d'un accord-cadre, exécutée au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en vertu des articles R2162-2 alinéa 2, R2162-13 et R2162-14 du CCP. |
Code CPV principal | 15840000 - Cacao, chocolat et sucreries |
Code CPV complémentaire | 15842100 - Chocolat |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Quantité ou étendue |
La consultation est passée en application des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique dans le cadre du groupement de commande* dont le Centre Communal d'Action Sociale d'Orléans, assure la coordination au nom des adhérents suivants : Centre Communal d'Action Sociale d'Orléans, Adresse : 69 rue Bannier 45032 ORLEANS Cedex1 Téléphone : 02-38-79-25-87 Courriel : marches.publics@orleans-metropole.fr Adresse internet : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm Centre Communal d'Action Sociale de Chécy, Adresse : Le Héron Cendré 34 rue de la Herpinière 45430 Chécy Centre Communal d'Action Sociale de Fleury-les-Aubrais, Adresse : Résidence Ambroise Croizat (RAPA), 5 rue de la Paix, 45400 Fleury-les-Aubrais |
Conditions relatives au contrat | |
Financement | Les prestations seront réglées sur le budget du CCAS d'Orléans |
Forme juridique | En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité à la fois de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupement(s). Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements. |
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
Documents |
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Offres |
Remise des offres le
07/06/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Envoi le 12/05/21 à la publication |
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