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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
L'avis implique un marché public.
Objet Fabrication, fourniture et livraison de ballotins de chocolats sous forme d'assortiment
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Durée 12 mois
DESCRIPTION Les prestations du contrat seront conclues sous la forme d'un accord-cadre, exécutée au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en vertu des articles R2162-2 alinéa 2, R2162-13 et R2162-14 du CCP.
Code CPV principal 15840000 - Cacao, chocolat et sucreries
Code CPV complémentaire 15842100 - Chocolat
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue La consultation est passée en application des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique dans le cadre du groupement de commande* dont le Centre Communal d'Action Sociale d'Orléans, assure la coordination au nom des adhérents suivants :
Centre Communal d'Action Sociale d'Orléans,
Adresse : 69 rue Bannier 45032 ORLEANS Cedex1
Téléphone : 02-38-79-25-87
Courriel : marches.publics@orleans-metropole.fr
Adresse internet : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
Centre Communal d'Action Sociale de Chécy,
Adresse : Le Héron Cendré 34 rue de la Herpinière 45430 Chécy
Centre Communal d'Action Sociale de Fleury-les-Aubrais,
Adresse : Résidence Ambroise Croizat (RAPA), 5 rue de la Paix, 45400 Fleury-les-Aubrais

Conditions relatives au contrat
Financement Les prestations seront réglées sur le budget du CCAS d'Orléans
Forme juridique En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité à la fois de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupement(s).
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 07/06/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Envoi le 12/05/21 à la publication

 

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