VILLE D'ORLEANS

FOURNISSEURS

Accès à votre espace

Alerte gratuite sur les appels d'offres, et codes d'accès aux dossiers : donnez votre Email :
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
Mairie d'Orléans
Place de l'Etape
45040 ORLEANS Cedex 1

Mairie de Saint Jean de la Ruelle
71 rue Charles Beauhaire
BP BP 74 45142 SAINT JEAN DE LA RUELLE CEDEX

Mairie d'Ingré
14 place de la Mairie
BP BP 57031 45140 INGRE

Mairie Saint Denis en Val
60 rue Saint Denis
45560 SAINT DENIS EN VAL

Mairie de Saint Cyr en Val
140 rue du 11 Novembre
45590 SAINT CYR EN VAL

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Acquisition de peinture et petit outillage associé.
Référence M21F0084
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRB06
Durée Jusqu'au 31/03/22
DESCRIPTION La présente consultation a pour objet l'acquisition de peinture et de petit outillage associé, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les villes d'Orléans, Saint Jean de la Ruelle, Saint Denis en Val, Ingré et Saint Cyr en Val. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attribuaire, non alloti, reconductible, avec un montant minimum et sans maximum par période.
Code CPV principal 44111400 - Peintures et revêtements muraux
Code CPV complémentaire 39190000 - Papier peint et autres revêtements
  39224210 - Pinceaux de peintre en bâtiment
  44800000 - Peintures, vernis et mastics
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Non
Les variantes sont refusées
Options Non
Reconductions Oui
Reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an.
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 : Valeur technique de l'offre (noté sur 50 points). Les sous-critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.
50 : Prix des fournitures apprécié au regard du montant total de la simulation de commande (noté sur 50 points).
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 25/06/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 25/06/21 à 14h30
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  => Durée : La première période de validité de l'accord-cadre court à compter de la date de notification jusqu'au 31 mars 2022.
=> Remise d'échantillon : le candidat devra obligatoirement fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons. Modalités précisées dans le règlement de la consultation.
=> Les sous-critères de jugement des offres figurent dans le RC.
=> Montant minimum par période : 9000€ HT pour la 1ère période (de la date de notification au 31 mars 2022) et de 22 500€ HT par période de reconduction éventuelle (1 an) réparti comme suit entre les membres du groupement :
1ère période :
Orléans Métropole : 2 000,00€ HT
Commune d'Orléans : 6 000,00€ HT
Commune de Saint Jean de la Ruelle : sans minimum
Commune d'Ingré : sans minimum
Commune de Saint Denis en Val : 1 000,00€ HT
Commune de Saint Cyr en Val : sans minimum
Par période de reconduction :
Orléans Métropole : 5 000,00€ HT
Commune d'Orléans : 15 000,00€ HT
Commune de Saint Jean de la Ruelle : sans minimum
Commune d'Ingré : sans minimum
Commune de Saint Denis en Val : 2 500,00€ HT
Commune de Saint Cyr en Val : sans minimum
=> Les contenus et conditions de remise des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen de la candidature : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
en lien avec la fin de validité du marché.
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 21/05/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/05/21 à 17h10

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AWS-Achat
Contact Assistance Mentions Légales AWS