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FOURNISSEURS

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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30

AVIS RECTIFICATIF DU 17/09/21

Remise des offres	Au lieu de : 21/09/21 à 12h00 au plus tard. Lire : 28/09/21 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires	Au lieu de : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 21/09/2021 à 12:00 Lire : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 28/09/2021 à 12:00

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet

Fourniture et livraison de denrées alimentaires (surgelées) et de boissons fraîches pour le Parc Floral de La Source, Orléans-Loiret (4 lots).

Référence

M21A0147

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure adaptée

Code NUTS

FRB06

Lieu de livraison

Parc Floral de La Source Orléans - Loiret, Service administratif - Rue du Gobson
45100 ORLEANS

Durée

12 mois

DESCRIPTION

La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires (surgelées) et de boissons fraîches pour le Parc Floral de La Source, Orléans-Loiret et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, exécuté au moyen de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum, alloti et reconductible.

Forme

Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Les variantes sont refusées

Quantité ou étendue

=> Durée : du 01 janvier 2022 (ou de la date de notification de l'accord-cadre si elle est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2022.
=> Reconduction : de manière expresse 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.
=> Délai d'exécution : détails dans la fiche de consultation.

Reconductions

Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3

Lots	Libellé	Estimé € HT	Mini € HT	Maxi € HT
N° 1	Glaces et sorbets Description : => Montant par période : sans montant minimum et avec un maximum 5 500.00 € HT.
N° 2	Produits alimentaires surgelés sucrés et salés Description : => Montant par période : sans montant minimum et avec un maximum 5 500.00 € HT.
N° 3	Boissons fraiches Description : => Montant par période : sans montant minimum et avec un maximum 5 500.00 € HT.
N° 4	Aliments et boissons biologiques ou issus du commerce équitable Description : => Montant par période : sans montant minimum et avec un maximum 3 000.00 € HT.

Conditions relatives au contrat

Forme juridique

Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité à la fois de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupement(s)
L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'exclusion et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Un formulaire DC1 ou une lettre de candidature en cas de candidature groupée
Capacité économique et financière du candidat :
- 1 Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Capacités techniques et professionnelles du candidat :
- 1 Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- 1 Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Pour les lots 1 et 2 : Valeur technique jugée au regard des éléments portés au cadre de mémoire technique et de ses annexes décomposée comme suit: - Qualité des produits proposés (qualité nutritionnelle, composition, taux de sucre) appréciée au regard des fiches techniques soumises par le candidat au « point A » du CMT (sous-pondération 20%). - Qualités organoleptiques des fournitures appréciées au regard des échantillons fournis au sein du « point B » du CMT (sous-pondération 20%) - Qualité de la méthodologie de traitement des commandes du candidat incluant : - Moyens de conditionnement des fournitures intégrant la démarche du candidat en vue de la réduction des emballages ; -Moyens matériels (de communication, de livraison : volume des camions, caractéristiques des camions pour le conditionnement des produits, mode transport pour réassort) - Moyens humains (effectif, expériences) affectés à la prestation ; Apprécié au « point C » du CMT (sous-pondération 20%).
40 % : Pour les lots 1 et 2 : Le prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif

Pondération 60% : Pour les lots 3 et 4 : Valeur technique jugée au regard des éléments portés au cadre de mémoire technique et de ses annexes décomposée comme suit:
- Qualité des produits proposés (qualité nutritionnelle, composition, taux de sucre) appréciée au regard des fiches techniques soumises par le candidat au « point A » du CMT(Sous-pondération 30%);
- Qualité de la méthodologie de traitement (efficience des dispositions arrêtées par l'entreprise, prise en compte de la démarche environnementale, …) des commandes du candidat incluant :
- Moyens de conditionnement des fournitures intégrant la démarche du candidat en vue de la réduction des emballages ;
- Moyens matériels (de communication, de livraison : volume des camions, caractéristiques des camions pour le conditionnement des produits, mode transport pour réassort)
- Moyens humains (effectif, expériences) affectés à la prestation ;
Apprécié au « point B » du CMT (Sous-pondération 30%);
-Pondération 40% : Pour les lots 3 et 4 : Le prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 21/09/21 à 12h00
Documents payants : Non

Offres

Remise des offres le 28/09/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

=> Échantillons : le candidat devra obligatoirement fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons des produits demandés au sein du Bordereau des prix unitaires. Il est attendu au minimum la remise de 2 unités par échantillon exigé. Détails dans la fiche de consultation.
=> Les contenus et conditions de remise des offres sont indiqués dans la fiche de consultation.
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans la fiche de consultation).

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
La relance du marché sera en cohérence avec la fin de période de validité tel qu'indiqué dans l'accord-cadre.

Fonds

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16

Envoi le 26/08/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 26/08/21 à 14h10

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