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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Fourniture d'aliments et matériels de nourrissage pour les animaux du parc floral
Référence M21A0167
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRB06
Lieu de livraison Parc Floral de la Source rue du Gobson
45100 Orléans
Durée 48 mois
DESCRIPTION La présente consultation a pour objet la fourniture d'aliments et matériels de nourrissage pour les animaux du parc floral et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, alloti et reconductible, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum.
Code CPV principal 15700000 - Aliments pour animaux
Code CPV complémentaire 15100000 - Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
  15710000 - Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux
  15712000 - Fourrage sec
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue =>Le présent accord-cadre est passé pour une durée allant du 01 janvier 2022 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2023.
=>L'accord-cadre est reconductible de manière expresse 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Reconductions Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV
N° 1 Fourniture d'aliments déshydratés
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et 15 000€ HT maximum 		      03111000
N° 2 Fourniture de foin en petit conditionnement
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et 4 000€ HT maximum 		      03211100
N° 3 Fourniture de paille en petit conditionnement
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et 4 000€ HT maximum 		      03114100
N° 4 Fourniture de matériels de nourrissage
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et 3 000€ HT maximum 		      39312000
N° 5 Fourniture de céréales
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et 500€ HT maximum 		      03211000
Conditions relatives au contrat
Forme juridique Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.
L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 1° du Code de la commande publique.
L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 2° du Code de la commande publique.
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
-Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
-Un Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services correspondant à l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Le prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif.
40 % : Valeur technique jugée au regard des éléments portés au Cadre du Mémoire Technique et de ses annexes décomposée comme suit: lot 1: -A(Sous-pondération 30%):Qualité des produits proposés(apports nutritifs,quantité par kg vif,durabilité maximale du produit)appréciée au regard des fiches techniques soumises par le candidat au «point A»du CMT -B(Sous-pondération 10%):Qualité (efficience des modalités de livraison, conditionnement des fournitures proposées) des modalités de livraison des fournitures proposées par le candidat au sein du « point B » du CMT. lots 2,3 et 5: -A: Qualité (efficience, conditionnement proposé) des modalités de livraisons des fournitures proposées par le candidat au sein du « point A » du cadre de mémoire technique. lot 4:A : Qualité des produits proposés (robustesse, facilité d'entretien, durée de vie du produit) appréciés au regard des fiches techniques soumises par le candidat au « point A » du CMT.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 04/10/21 à 12h00
Documents payants : Non
Offres Remise des offres le 04/10/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> Les contenus et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation.
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans la fiche de consultation).
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
En lien avec la fin de validité des accords-cadres.
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 09/09/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 09/09/21 à 16h11

 

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