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FOURNISSEURS

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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30

Les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l'article 1 du règlement de la consultation
Place de l'Etape
45040 ORLEANS

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Prestations de fauchage et d'entretien des espaces verts métropolitains et de certains espaces verts communaux (8 lots)

Référence

M21F0124

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRB06

DESCRIPTION

La présente consultation allotie donnera lieu à 8 accords-cadres à bons de commande mono-attributaire avec des montants minimum et maximum.
Ils sont passés dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole* « Orléans Métropole » assure la coordination au nom des adhérents suivants :
- Commune d'Ingré
- Commune de Marigny les Usages
- Commune d'Olivet
- Commune de Saint Cyr en Val
- Commune d'Orléans

Code CPV principal

77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts

Code CPV complémentaire

45111220 - Travaux de débroussaillage

77311000 - Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément

77342000 - Taille des haies

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Prestations de fauchage des espaces métropolitains situés sur le périmètre du pôle NORD et du pôle NORD-EST Description : L'accord-cadre est passé pour un montant minimum de 40 000 € HT et un montant maximum de 500 000 € HT par période. Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/22 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Membre adhérent au lot 1 : Orléans Métropole		77310000
N° 2	Prestations de fauchage des espaces métropolitains situés sur le périmètre du pôle SUD-EST et du pôle SUD-OUEST Description : L'accord-cadre est passé pour un montant minimum de 30 000 € HT et un montant maximum de 400 000 € HT par période. Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/22 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Membre adhérent au lot 2 : Orléans Métropole		77310000
N° 3	Prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle ORLEANS (hors La Source) et sur les espaces verts communaux d'Orléans (hors La Source) Description : L'accord-cadre est passé pour un montant minimum de 130 000 € HT et un montant maximum de 1 000 000 € HT par période. Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/22 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Membres adhérents au lot 3 : Orléans Métropole et Orléans		77310000
N° 4	Prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle NORD-OUEST et sur les espaces verts communaux d'Ingré Description : L'accord-cadre est passé pour un montant minimum de 230 000 € HT et un montant maximum de 1 600 000 € HT par période. Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/22 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Membres adhérents au lot 4 : Orléans Métropole et Ingré		77310000
N° 5	Prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle NORD Description : L'accord-cadre est passé pour un montant minimum de 40 000 € HT et un montant maximum de 400 000 € HT par période. Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/22 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Membre adhérent au lot 5 : Orléans Métropole		77310000
N° 6	Prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle NORD-EST et sur les espaces verts communaux de Marigny Les Usages Description : L'accord-cadre est passé pour un montant minimum de 105 000 € HT et un montant maximum de 900 000 € HT par période. Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/22 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Membres adhérents au lot 6 : Orléans Métropole et Marigny les Usages		77310000
N° 7	Prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle SUD-OUEST et sur les espaces verts communaux d'Olivet Description : L'accord-cadre est passé pour un montant minimum de 90 000 € HT et un montant maximum de 900 000 € HT par période. Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/22 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Membres adhérents au lot 7 : Orléans Métropole et Olivet		77310000
N° 8	Prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle SUD-EST et sur les espaces verts communaux d'Orléans La Source et de Saint Cyr en Val Description : L'accord-cadre est passé pour un montant minimum de 150 000 € HT et un montant maximum de 1 400 000 € HT par période. Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/22 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Membres adhérents au lot 8 : Orléans Métropole, Orléans et Saint Cyr en Val		77310000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
A l'exception des lots n° 1, 2 et 5 : dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, relatif aux marchés publics, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché.
Afin de faciliter la mise en oeuvre de la démarche d'insertion, la maîtrise d'ouvrage a mis en place une procédure spécifique d'accompagnement gérée par la Maison de l'Emploi du bassin d'Orléans.
Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation (article 3-6).

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
-Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
-Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
-Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
-Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
-Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique
40 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 14/10/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 14/10/21 à 14h30

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1-1 du règlement de la consultation.
=> La valeur technique de l'offre sera appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants :
o la qualité et la cohérence des éléments proposés pour réaliser les 2 chantiers fictifs (notés sur 30 points, soit 15 points par chantier) jugées d'après :
-les procédures et l'organisation préalables au chantier
-le plan de balisage et la gestion des tous les types de circulation en assurant sa continuité
-les moyens matériels mis en oeuvre
-les effectifs et qualifications du personnel présents sur le chantier
-le déroulement et la durée du chantier
o la qualité et le dimensionnement des dispositions arrêtées par l'entreprise pour garantir la bonne exécution des travaux, objet du présent accord-cadre, appréciées au regard des éléments suivants présentés au sein du cadre de mémoire technique (25 points) :
-Les moyens humains (10 points)
-Les moyens matériels (10 points)
-Les dispositifs en matière de sécurité (5 points)
o la qualité de la démarche environnementale proposée pour les prestations, objet du marché (notée sur 5 points)

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
en lien avec la fin de validité du marché.

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16

Envoi le 08/09/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 08/09/21 à 18h10

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