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FOURNISSEURS

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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 24450046800040

Les membres du groupement sont indiqués à l'article 1 du règlement de la consultation
Place de l'Etape
45040 Orléans

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Acquisition de matériels roulants neufs de type véhicules légers, utilitaires, petits utilitaires, engins et poids lourds pour Orléans Métropole et la Ville d'Orléans (6 lots)

Référence

M22F0005

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRB06

Description

La présente consultation donnera lieu à un marché ordinaire alloti à prix forfaitaires et est passée dans le cadre du groupement de commande composé de Orléans Métropole et la Ville d'Orléans dont la Métropole « Orléans Métropole » assure la coordination.

Code CPV principal

34100000 - Véhicules à moteur

Code CPV complémentaire

34110000 - Voitures particulières

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 6 max

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Acquisition de 3 véhicules électriques neufs VL type citadine segment B Description : La durée du marché court à compter de la date de notification du marché jusqu'à l'admission des véhicules. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non		34144900
N° 2	Acquisition d'un véhicule électrique neuf type fourgon Ludospace Description : La durée du marché court à compter de la date de notification du marché jusqu'à l'admission des véhicules. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non		34144900
N° 3	Acquisition d'un véhicule électrique neuf type fourgon L2H1 Description : La durée du marché court à compter de la date de notification du marché jusqu'à l'admission des véhicules. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non		34144900
N° 4	Acquisition de 3 petits utilitaires neufs Description : La durée du marché court à compter de la date de notification du marché jusqu'à l'admission des véhicules. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non		34144700
N° 5	Acquisition de 4 véhicules de Police neufs Description : La durée du marché court à compter de la date de notification du marché jusqu'à l'admission des véhicules. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non		34114200
N° 6	Acquisition d'1 véhicule Poids lourds neuf Description : La durée du marché court à compter de la date de notification du marché jusqu'à l'admission des véhicules sauf pour le lot 6 où s'ajoutera la formation du personnel dans un délai maximum de 5 jours ouvrés suivant l'admission du matériel. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non		34140000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
-Formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
-Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
-Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
60 % : Prix apprécié au regard du montant total de la DPGF

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 28/03/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 28/03/22 à 14h30

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Sous-critères de la valeur technique :
-Sous-critère 1.1. : Performances techniques et fonctionnalités des véhicules proposés appréciées au regard du cadre de mémoire technique et de la fiche technique du véhicule proposé ainsi que du descriptif des équipements et aménagements proposés. (Sous-pondération 60%)
-Sous-critère 1.2 : Performances environnementales et énergétiques du véhicule proposé au regard du cadre de mémoire technique et de la fiche technique du véhicule (sous-pondération 40%)
=> La durée du contrat court à compter de la date de notification du marché jusqu'à l'admission des véhicules sauf pour le lot 6 ou s'ajoutera la formation du personnel dans un délai maximum de 5 jours ouvrés suivant l'admission du matériel.

Marché périodique :

Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16

Envoi le 23/02/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/02/22 à 13h10

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