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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 24450046800040
Orléans Métropole
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans Cedex 1

AVIS RECTIFICATIF DU 23/09/22
Remise des offres

Au lieu de :
04/10/22 à 12h00 au plus tard.
Lire :
25/10/22 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 04/10/2022 14h30
Lire :
Date: 25/10/2022 à 14h30

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Prestations de propreté sur l'espace public d'Orléans métropole et de la ville d'Orléans
Référence M22F0130
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRB06
Lieu principal de prestation Territoire d'ORLEANS METROPOLE
45058 Orléans
Description La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole « Orléans Métropole » assure la coordination au nom des adhérents suivants porte sur les prestations de propreté sur l'espace public d'Orléans métropole et de la ville d'Orléans. Elle donnera lieu à la conclusion de sept accords-cadres mono-attributaires qui seront exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, avec montant minimum et maximum, reconductibles.
Code CPV principal 90612000 - Services de balayage des rues
Code CPV complémentaire 90600000 - Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 7
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Orléans (PT1)
Description : Prestations de propreté sur l'espace public d'Orléans métropole et de la ville d'Orléans. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une durée de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires : Montants par période : minimum 80 000 € HT et 250 000 € HT maximum. 		250 000 90612000
N° 2 Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord-Ouest (PT2)
Description : Prestations de propreté sur l'espace public d'Orléans métropole et de la ville d'Orléans. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une durée de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires : Montants par période : minimum 100 000 € HT et 280 000 € HT maximum. 		280 000 90612000
N° 3 Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord (PT3)
Description : Prestations de propreté sur l'espace public d'Orléans métropole et de la ville d'Orléans. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une durée de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires : Montants par période : minimum 3 000 € HT et 150 000 € HT maximum. 		150 000 90612000
N° 4 Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord-Est (PT4)
Description : Prestations de propreté sur l'espace public d'Orléans métropole et de la ville d'Orléans. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une durée de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires : Montants par période : minimum 30 000 € HT et 150 000 € HT maximum. 		150 000 90612000
N° 5 Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Sud-Ouest (PT 5)
Description : Prestations de propreté sur l'espace public d'Orléans métropole et de la ville d'Orléans. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une durée de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires : Montants par période : minimum 30 000 € HT et 220 000 € HT maximum. 		220 000 90612000
N° 6 Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Sud-Est (PT6)
Description : Prestations de propreté sur l'espace public d'Orléans métropole et de la ville d'Orléans. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une durée de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires : Montants par période : minimum 50 000 € HT et 200 000 € HT maximum. 		200 000 90612000
N° 7 Prestations de propreté des cours d'écoles maternelles et élémentaires de la Ville d'Orléans
Description : Prestations de propreté sur l'espace public d'Orléans métropole et de la ville d'Orléans. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une durée de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires : Montants par période : minimum 20 000 € HT et 100 000 € HT maximum. 		100 000 90612000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Une liste des principales prestations, en rapport avec la nature de la présente consultation, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations fournies sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
 
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (sous-pondération détaillée dans les renseignement complémentaires)
70 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (DQE)
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 25/10/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 04/10/22 à 14h30
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
=> Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Sous-pondération du critère n° 2 : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique (CMT) et de ses éventuelles annexes (30%)
- Adéquation et performance des moyens matériels mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations (15%)
- Pertinence et précision du descriptif de la méthodologie envisagée pour les modalités de remise des documents exigés (système de géolocalisation) : (10%)
- Bordereaux de suivi des déchets
- Relevés GPS avec description du logiciel utilisé et de ses possibilités
- Pertinence et cohérence des moyens humains et de l'organisation des équipes mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations (5%)
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
En lien avec la fin de validité du présent marché
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 02/09/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/09/22 à 15h10

 

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