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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 24450046800040
Orléans Métropole
5 Place du 6 Juin 1944
45000 ORLEANS

AVIS RECTIFICATIF DU 18/10/22
Remise des offres

Au lieu de :
21/10/22 à 12h00 au plus tard.
Lire :
26/10/22 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 06/10/2022 14h30
Lire :
Date: 26/10/2022 à 14h30

AVIS RECTIFICATIF DU 07/10/22
Remise des offres

Au lieu de :
13/10/22 à 12h00 au plus tard.
Lire :
26/10/22 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 06/10/2022 14h30
Lire :
Date: 21/10/2022 à 14h30

AVIS RECTIFICATIF DU 22/09/22
Remise des offres

Au lieu de :
06/10/22 à 12h00 au plus tard.
Lire :
26/10/22 à 12h00 au plus tard.
II.2.6 Valeur estimée

Au lieu de :
Valeur hors TVA: 11 000.00 EUR
Lire :
Valeur hors TVA: 115 000.00 EUR

IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 06/10/2022 à 14h30
Lire :
Date: 13/10/2022 à 14h30

II.2.14 Informations complémentaires

Au lieu de :
l'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht pour chaque période de validité
Lire :
l'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht pour chaque période de validité

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Travaux de fourniture et pose d'équipements de signalisation directionnelle (3 lots)
Référence M22F0126
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRB06
Description La présente consultation donnera lieu à la conclusion de 3 accords-cadres à bons de commande mono-attributaire.
La consultation est passée dans le cadre du groupement de commande passé entre Orléans Métropole et la Ville d'Orléans et dont Orléans Métropole assure la coordination.
Code CPV principal 45233294 - Installation de signalisation routière
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 3 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Travaux de fourniture et pose d'équipements de signalisation directionnelle routière
Description : La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court à compter de la date de notification du marché, jusqu'au 16 octobre 2023.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 2 fois de manière expresse, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 3 ans.
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé pour un montant minimum de 10 000 € HT et un montant maximum de 300 000 € HT pour chaque période de validité. 		115 000 45233294
N° 2 Travaux de fourniture et pose d'équipements de signalisation directionnelle cyclable
Description : La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court à compter de la date de notification du marché, jusqu'au 16 octobre 2023.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 2 fois de manière expresse, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 3 ans.
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 € HT pour chaque période de validité. 		55 000 45233294
N° 3 Travaux de fourniture et pose d'équipements de signalisation directionnelle piétonne
Description : La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court à compter de la date de notification du marché, jusqu'au 16 octobre 2023.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 2 fois de manière expresse, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 3 ans.
Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 € HT pour chaque période de validité. 		11 000 45233294
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
- Les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants suivants :
o Certificats de qualifications professionnelles (certification des produits « Marques NF » EQUIPEMENTS DE LA ROUTE SP,D, SD1, SD2 ou équivalent). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
o Attestation d'aptitude pour l'application des films rétro réfléchissants de classe II
- Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique
50 % : Prix apprécié au regard du total du DQE
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 26/10/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 06/10/22 à 14h30
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Sous-critères de la valeur technique :
-Sous-critère 1 : Pertinence de l'organisation mise en place par l'entreprise pour garantir la bonne exécution des travaux, en fonction du lot concerné, et qualité des documents remis en fin de chantier apprécié au regard de la partie A du Cadre de Mémoire Technique (pondération 25%)
-Sous-critère 2 : Pertinence des moyens humains mis à disposition pour l'exécution de ce marché apprécié au regard de la partie B du Cadre de Mémoire Technique (pondération 15%)
-Sous-critère 3 : Pertinence des mesures prises en vue de limiter l'impact environnemental, spécifiquement dans le cadre du marché (mesures prises en vue de limiter les émissions de gaz à effet de serre et efforts réalisés en termes de gestion et limitation des déchets) apprécié au regard de la partie C du Cadre de Mémoire Technique (pondération 10%)
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 05/09/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 05/09/22 à 15h10

 

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