ORLEANS, Portail des Marchés Publics

FOURNISSEURS

Alerte gratuite sur les appels d'offres, et codes d'accès aux dossiers : donnez votre Email :

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 24450046800040

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

FOURNITURE ET LIVRAISON D'OUVRAGES JEUNESSE ET ADULTES DU RESEAU DES MEDIATHEQUES DE LA VILLE D'ORLEANS (4 lots)

Référence

V22F0090

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRB06

Lieu principal de livraison

Sites du réseau des médiathèques de la Ville d'Orléans
45000

Description

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'ouvrages jeunesse et adulte du réseau des médiathèques de la ville d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, à prix unitaires, avec minimum et maximum, alloti, reconductible.

Code CPV principal

22113000 - Livres de bibliothèque

Code CPV complémentaire

22110000 - Livres imprimés

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 4 max

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Bandes dessinées jeunesse et adultes Description : Montants par période : minimum 15 000 € HT - maximum 34 000 € HT. A titre indicatif, consommation moyenne par période : 21 800 € HT. Détails des prestations et délais de livraison : Cf. le CCTP. Bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins, pendant la durée de validité du marché. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée : 12 mois, à compter de la date de notification du marché. Reconduction tacite, 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximum de 4 ans.		22113000
N° 2	Documentaires adultes Description : Montants par période : minimum 24 000 € HT - maximum 46 000 € HT. A titre indicatif, consommation moyenne par période : 29 384 € HT. Détails des prestations et délais de livraison : Cf. le CCTP. Bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins, pendant la durée de validité du marché. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée : 12 mois, à compter de la date de notification du marché. Reconduction tacite, 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximum de 4 ans.		22113000
N° 3	Littératures adultes Description : Montants par période : minimum 27 000 € HT - maximum 53 000 € HT. A titre indicatif, consommation moyenne par période : 37 914.70 € HT. Détails des prestations et délais de livraison : Cf. le CCTP. Bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins, pendant la durée de validité du marché. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée : 12 mois, à compter de la date de notification du marché. Reconduction tacite, 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximum de 4 ans.		22113000
N° 4	Livres jeunesse Description : Montants par période : minimum 30 000 € HT - maximum 60 000 € HT. A titre indicatif, consommation moyenne par période : 53 080.57 € HT. Détails des prestations et délais de livraison : Cf. le CCTP. Bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins, pendant la durée de validité du marché. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée : 12 mois, à compter de la date de notification du marché. Reconduction tacite, 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximum de 4 ans.		22113000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique du lot concerné (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires").
10 % : Pertinence de la démarche de développement durable en lien avec les prestations attendues pour ce marché, proposée par le candidat appréciée sur la base du point D du CMT du lot concerné.
10 % : Prix apprécié au regard du total des montants du DQE du lot concerné.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 31/10/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 31/10/22 à 14h30

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> Transmission des offres et questions, par mail, non autorisée.
=> Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats
=> Sous-pondération du critère 1 "Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique du lot concerné (80%)" :
1 : Organisation, qualification et expérience du personnel dédié aux prestations, analysée (compétence et disponibilité du ou des interlocuteurs désignés, possibilités d'accueil des bibliothécaires dans les locaux du fournisseur), au regard du point A du cadre de mémoire technique du lot concerné (30%) ;
2 : Qualité de la gestion du Fonds et catalogue : constitution - actualisation - enrichissement, analysés au regard du point B du cadre de mémoire technique du lot concerné (30%) ;
3 : Qualité de la gestion et du traitement des commandes au regard du point C du cadre de mémoire technique (outils disponibles pour la passation des commandes, précision des réponses dans les cas d'indisponibilité, procédures de relance des distributeurs ou diffuseurs, etc.) (20 %).
=> Délai de livraison de 15 jours ouvrés maximum à compter de la date de réception du bon de commande, pour l'ensemble des lots et gestion des indisponibilités temporaires ou définitives : Cf. RC, CCAP, CCTP.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
A l'issue de la période de validité de l'accord-cadre telle que définie au CCAP.

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16

Envoi le 28/09/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/09/22 à 10h10

Inscription au système d'alerte des entreprises

Contact Assistance Mentions Légales AWS