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FOURNISSEURS

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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 24450046800040

Mairie de Chécy
11 place du Cloître
45430 CHECY

Mairie de Fleury les Aubrais
7 Place de la République
45400 FLEURY LES AUBRAIS

Mairie d'Ingré
14 place de la Mairie
BP 57031 45140 INGRE

Mairie d'Olivet
283 rue du Général-de-Gaulle
45160 OLIVET

Mairie d'Orléans
Place de l'Etape
45040 ORLEANS Cedex 1

Mairie de Saint Jean de Braye
43 Rue de la Mairie
45800 SAINT JEAN DE BRAYE

Mairie de Saint Jean de la Ruelle
71 rue Charles Beauhaire
BP 74 45142 SAINT JEAN DE LA RUELLE cedex

Mairie de Saran
Place de la Liberté
45770 SARAN

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 2 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Acquisition de fournitures techniques : fournitures électriques, outillage de jardin, outillage, quincaillerie et serrurerie (3 lots).

Référence

M22F0076

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRB06

Lieu principal de livraison

Territoire d'Orléans Métropole
45000

Description

La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures techniques (fournitures électriques, outillage de jardin, outillage, quincaillerie et serrurerie), passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Orléans Métropole (coordonnateur), les communes de Chécy, Fleury les Aubrais, Ingré, Olivet, Orléans, Saint Jean de Braye, Saint Jean de la Ruelle et Saran.
Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire pour les lots 1 et 3, à un accord-cadre mono-attributaire pour le lot 2, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum par période.

Code CPV principal

31500000 - Appareils d'éclairage et lampes électriques

Code CPV complémentaire

31518200 - Matériel d'éclairage de secours

44316000 - Quincaillerie

44511200 - Fourches de jardinage

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Acquisition de fournitures électriques Description : => Donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire. Les entreprises occupant les deux premières positions du classement final des offres sont les attributaires de l'accord-cadre. => Exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante : Montant total HT par période : minimum 328 000,00€ et maximum 2 090 000,00€. Réparti selon la façon suivante : 1er attributaire : répartition des commandes : 65% - Montant HT par période : minimum 213 200,00€ et maximum 1 358 500,00€. 2ème attributaire : répartition des commandes : 35% - Montant HT par période : minimum 114 800,00€ et maximum 731 500,00€. Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui => Tacitement, 3 fois, pour une période d'un an. Informations complémentaires : => Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les communes de Chécy, Fleury les Aubrais, Ingré, Orléans, Saint Jean de Braye et Saint Jean de la Ruelle.	500 000	31500000
N° 2	Acquisition d'outillage de jardin Description : => Donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. => Exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante : Montant total HT par période : sans minimum et avec un maximum de 171 000,00€. Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui => Tacitement, 3 fois, pour une période d'un an. Informations complémentaires : => Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les communes de Fleury les Aubrais, Olivet, Orléans, Saint Jean de Braye et Saran.	95 000	16160000
N° 3	Acquisition d'outillage, quincaillerie et serrurerie Description : => Donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire. Les entreprises occupant les deux premières positions du classement final des offres sont les attributaires de l'accord-cadre. => Exécuté au moyen de bons de commande : Montant total HT 1ère période : minimum 195 341,67€ et maximum 1 270 041,67€ Montant total HT période suivante : minimum 213 100,00€ et maximum 1 385 500,00€ Réparti selon la façon suivante : 1er attributaire : répartition des commandes : 60% - Montant HT de la 1ère période : minimum 117 205,00€ et maximum 762 025,00€ - Montant HT par période suivante : minimum 127 860,00€ et maximum 831 300,00€. 2ème attributaire : répartition des commandes : 40% - Montant HT de la 1ère période : minimum 78 136,67€ et maximum 508 016,67€ - Montant HT par période suivante : minimum 85 240,00€ et maximum 554 200,00€. Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/23 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui => Tacitement, 3 fois, pour une période d'un an. Informations complémentaires : => Durée de la 1ère période : à compter du 16/02/2023 ou de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/12/2023. => Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les communes de Chécy, Ingré, Orléans, Saint Jean de Braye et Saint Jean de la Ruelle.	250 000	44510000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Lot n° 1 : Acquisition de fournitures électriques
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
45 % : Valeur technique de l'offre notamment son dimensionnement, sa qualité et pertinence appréciée au regard du CMT. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires.
55 % : Prix des fournitures. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires".
Lot n° 2 : Acquisition d'outillage de jardin
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
35 % : Valeur technique de l'offre notamment son dimensionnement, sa qualité et pertinence appréciée au regard du CMT. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires.
65 % : Prix des fournitures. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires".
Lot n° 3 : Acquisition d'outillage, quincaillerie et serrurerie
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
45 % : Valeur technique de l'offre notamment son dimensionnement, sa qualité et sa pertinence appréciée au regard du CMT. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires.
55 % : Prix des fournitures. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires".

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 07/11/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 07/11/22 à 14h30

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Détail des sous-critères du lot 1 :
- Prix des fournitures apprécié au regard :
Du montant total de la simulation de commande basée sur les achats BPU (27%) ; du montant total de la simulation de commande basée sur les achats catalogue (26%); du coefficient applicable sur facture d'achat pour les produits ne figurant ni dans le BPU ni sur le catalogue/site Internet (2%).
- Valeur technique de l'offre :
Offre et service commercial ( 13%) ; modalités de gestion des commandes (14%) ; logistique (12%); performance environnementale à chaque étape du cycle de vie du produit (6%).
=> Détail des sous-critères du lot 2 :
- Prix des fournitures apprécié au regard :
Du montant total de la simulation de commande basée sur les achats BPU (33%); du montant total de la simulation de commande basée sur les achats catalogue (30%) ; du coefficient applicable sur facture d'achat pour les produits ne figurant ni dans le BPU ni sur le catalogue/site Internet (2%).
- Valeur technique :
Offre et service commercial (10%); logistique (10%); modalités de gestion des commandes (9%); performance environnementale à chaque étape du cycle de vie du produit (6%).
=> Détail des sous-critères du lot 3 :
- Prix des fournitures apprécié au regard :
Du montant total de la simulation de commande basée sur les achats BPU (16%); du montant total de la simulation de commande basée sur les achats catalogue (37%) ; du coefficient applicable sur facture d'achat pour les produits ne figurant ni dans le BPU ni sur le catalogue/site Internet (2%).
- Valeur technique de l'offre :
Offre et service commercial ( 13%) ; modalités de gestion des commandes (14%) ; logistique (12%); performance environnementale à chaque étape du cycle de vie du produit (6%).

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
La relance du marché sera en cohérence avec la fin de période de validité tel indiqué dans l'acte d'engagement.

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16

Envoi le 03/10/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 03/10/22 à 11h10

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