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FOURNISSEURS

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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 24450046800040

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Groupement de commandes : Non

Objet

Fourniture et livraison de denrées alimentaires (surgelées) et de boissons fraîches pour le Parc Floral de La Source, Orléans-Loiret (3 lots).

Référence

M22A0180

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure adaptée ouverte

Technique d'achat

Accord-Cadre

Lieu de livraison principal

Parc Floral de La Source Orléans - Loiret - Rue du Gobson
45100 ORLEANS

Durée

12 mois

Description

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires (surgelées) et de boissons fraîches pour le Parc Floral de La Source et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti, exécuté au moyen de bons de commande avec, par période, sans montant minimum et avec un montant maximum.

Code CPV principal

15800000 - Produits alimentaires divers

Code CPV complémentaire

15311100 - Chips et pommes frites

15555000 - Crème glacée et produits similaires

15555100 - Crème glacée

15555200 - Sorbet

Forme

Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Pouvoir adjudicateur.

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Glaces et sorbets Description : => Montants HT par période : sans minimum et avec un maximum 15 000,00 €. => Durée : du 01 janvier 2023 (ou de la date de notification de l'accord-cadre si elle est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023. => Reconduction : de manière expresse 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Lieu de livraison : Parc Floral de La Source Orléans - Loiret, Service administratif Rue du Gobson 45100 ORLEANS		15981310
N° 2	Produits alimentaires surgelés salés et sucrés Description : => Montants HT par période : sans minimum et avec un maximum 12 000,00 €. => Durée : du 01 janvier 2023 (ou de la date de notification de l'accord-cadre si elle est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023. => Reconduction : de manière expresse 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Lieu de livraison : Parc Floral de La Source Orléans - Loiret, Service administratif Rue du Gobson 45100 ORLEANS		15896000
N° 3	Boissons fraiches Description : => Montants HT par période : sans minimum et avec un maximum 12 000,00 €. => Durée : du 01 janvier 2023 (ou de la date de notification de l'accord-cadre si elle est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023. => Reconduction : de manière expresse 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Lieu de livraison : Parc Floral de La Source Orléans - Loiret, Service administratif Rue du Gobson 45100 ORLEANS		15980000

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'exclusion et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Un formulaire DC1 ou une lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Marché réservé : Non

Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Critère 1 pour les lots 1 et 2 : valeur technique jugée au regard des éléments portés au cadre de mémoire technique et de ses annexes. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires".
60 % : Critère 1 pour le lot 3 : valeur technique jugée au regard des éléments portés au cadre de mémoire technique et de ses annexes décomposée comme suit: - A (Sous-pondération 30%) : Qualité des produits proposés (qualité nutritionnelle, composition, taux de sucre) appréciée au regard des fiches techniques soumises par le candidat au « point A » du cadre de mémoire technique. - B (Sous-pondération 30%) : Qualité de la méthodologie de traitement (efficience des dispositions arrêtées par l'entreprise, prise en compte de la démarche environnementale, …) des commandes du candidat incluant : moyens de conditionnement des fournitures intégrant la démarche du candidat en vue de la réduction des emballages ; moyens matériels (de communication, de livraison : volume des camions, caractéristiques des camions pour le conditionnement des produits, mode transport pour réassort); moyens humains (effectif, expériences) affectés à la prestation ; Apprécié au « point B » du cadre de mémoire technique.
40 % : Critère 2 pour tous les lots : Le prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif.

Renseignements

administratifs
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui

Offres

Remise des offres le 07/11/22 à 12h00 au plus tard.

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

=> Echantillons : obligatoire. Le candidat devra obligatoirement fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons des produits demandés au sein du Bordereau des prix unitaires. Il est attendu au minimum la remise de 2 unités par échantillon exigé. Détails dans la fiche de consultation.
=> Détails des sous-critères de la valeur technique pour les lots 1 et 2 :
Valeur technique jugée au regard des éléments portés au cadre de mémoire technique et de ses annexes décomposée comme suit:
- A (Sous-pondération 20%) : Qualité des produits proposés (qualité nutritionnelle, composition, taux de sucre) appréciée au regard des fiches techniques soumises par le candidat au « point A » du cadre de mémoire technique.
- B (Sous-pondération 20%) : Qualités organoleptiques (l'apparence, l'odeur, le goût, la texture ou encore la consistance) des fournitures appréciées au regard des échantillons fournis au sein du « point B » du cadre de mémoire technique
- C (Sous-pondération 20%) : Qualité de la méthodologie de traitement (efficience des dispositions arrêtées par l'entreprise, prise en compte de la démarche environnementale, …) des commandes du candidat incluant : Moyens de conditionnement des fournitures intégrant la démarche du candidat en vue de la réduction des emballages ; Moyens matériels (de communication, de livraison : volume des camions, caractéristiques des camions pour le conditionnement des produits, mode transport pour réassort) ; Moyens humains (effectif, expériences) affectés à la prestation ;
Apprécié au « point C » du cadre de mémoire technique.
=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
=> Négociation : l'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans la fiche de consultation).

Envoi le 11/10/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 11/10/22 à 10h10

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