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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 24450046800040
Orléans Métropole
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans Cedex 1

Ville d'Orléans
Place de l'Etape
45040 ORLEANS Cedex 1

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Achat de fournitures horticoles
Référence M22F0177
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRB06
Description La présente consultation a pour objet l'achat des fournitures horticoles et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande alloti , sans montant minimum et avec un montant maximum par période.
La consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination.
Code CPV principal 03100000 - Produits agricoles et produits de l'horticulture
Code CPV complémentaire 03120000 - Produits horticoles et produits de pépinières
  14310000 - Engrais minéraux
  24440000 - Engrais divers
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 18 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Accessoires de culture
Description : =>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .
=>Montant maximum HT par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'Orléans :15 000€.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans.

Informations complémentaires : =>Echantillons à fournir pour les lots 1 / 5 / 7 / 8 et 9 : détails et modalités dans le RC. 		  03100000
N° 2 Contenants
Description : =>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .
=>Montant maximum HT par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'Orléans :30 000€.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans.
   03100000
N° 3 Engrais de production
Description : =>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .
=>Montant maximum HT par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'Orléans :15 000€.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans.
   03100000
N° 4 Géotextiles et films divers
Description : =>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .
=>Montant maximum HT par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'Orléans :10 000€.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans.
   03100000
N° 5 Toiles de paillage biodégradables et accessoires
Description : =>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .
=>Montant maximum HT par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'Orléans :15 000€.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans.

Informations complémentaires : =>Echantillons à fournir pour les lots 1 / 5 / 7 / 8 et 9 : détails et modalités dans le RC. 		  03100000
N° 6 Paillages élaborés
Description : =>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .
=>Montant maximum HT par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'Orléans :25 000€.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans.
   03100000
N° 7 Paillages bruts
Description : =>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .
=>Montant maximum HT par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'Orléans :25 000€.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans.

Informations complémentaires : =>Echantillons à fournir pour les lots 1 / 5 / 7 / 8 et 9 : détails et modalités dans le RC. 		  03100000
N° 8 Substrats élaborés pour cultures extérieures
Description : =>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .
=>Montant maximum HT par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'Orléans :30 000€.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans.

Informations complémentaires : =>Echantillons à fournir pour les lots 1 / 5 / 7 / 8 et 9 : détails et modalités dans le RC. 		  03100000
N° 9 Substrats élaborés pour cultures sous abris
Description : =>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .
=>Montant maximum HT par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'Orléans :25 000€.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans.

Informations complémentaires : =>Echantillons à fournir pour les lots 1 / 5 / 7 / 8 et 9 : détails et modalités dans le RC. 		  03100000
N° 10 Produits de traitement bio
Description : =>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .
=>Montant maximum HT par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'Orléans :50 000€.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans.
   03100000
N° 11 Semences de gazon
Description : =>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :
du 06/03/2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 pour le lot n° 11 « semences de gazons ».
=>Montant maximum HT par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'Orléans :40 000€.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans.
   03100000
N° 12 Prairies fleuries
Description : =>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .
=>Montant maximum HT par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'Orléans :10 000€.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans.
   03100000
N° 13 Plans de fumure pour massifs floraux (bisannuelles)
Description : =>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .
=>Montant maximum HT par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'Orléans :10 000€.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans.
   03100000
N° 14 Plans de fumure pour massifs floraux (annuelles)
Description : =>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .
=>Montant maximum HT par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'Orléans :10 000€.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans.
   03100000
N° 15 Plans de fumure de massifs rosiers et vivaces
Description : =>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .
=>Montant maximum HT par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'Orléans :5 000€.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans.
   03100000
N° 16 Plans de fumure pour gazon d'agrément
Description : =>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .
=>Montant maximum HT par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'Orléans :10 000€.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans.
   03100000
N° 17 Plans de fumure pour gazon de terrains de sport d'honneur
Description : =>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .
=>Montant maximum HT par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'Orléans :20 000€.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans.
   03100000
N° 18 Plans de fumure pour gazon de terrains de sport standards
Description : =>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .
=>Montant maximum HT par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'Orléans :20 000€.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans.
   03100000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
-Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
-Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles .

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années .
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Accessoires de culture
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons: sous critères dans "renseignements complémentaires".
10 % : Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement
30 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Lot n° 2 : Contenants
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes: sous critères dans chaque lot concerné
40 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif
Lot n° 3 : Engrais de production
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes: sous critères dans "renseignements complémentaires".
10 % : Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement
30 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Lot n° 4 : Géotextiles et films divers
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes: sous critères dans chaque lot concerné
40 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif
Lot n° 5 : Toiles de paillage biodégradables et accessoires
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons: sous critères dans "renseignements complémentaires".
10 % : Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement
30 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Lot n° 6 : Paillages élaborés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes: sous critères dans chaque lot concerné
40 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif
Lot n° 7 : Paillages bruts
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons: sous critères dans "renseignements complémentaires".
10 % : Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement
30 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Lot n° 8 : Substrats élaborés pour cultures extérieures
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons: sous critères dans "renseignements complémentaires".
10 % : Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement
30 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Lot n° 9 : Substrats élaborés pour cultures sous abris
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons: sous critères dans "renseignements complémentaires".
10 % : Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement
30 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Lot n° 10 : Produits de traitement bio
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes : sous critères dans "renseignements complémentaires".
10 % : Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement
30 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Lot n° 11 : Semences de gazon
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes (Note sur 10 - Pondération 60%) sous critères dans "renseignements complémentaires".
40 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Lot n° 12 : Prairies fleuries
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes (Note sur 10 - Pondération 60%) sous critères dans "renseignements complémentaires".
40 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Lot n° 13 : Plans de fumure pour massifs floraux (bisannuelles)
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes:sous critères dans "renseignements complémentaires".
10 % : Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement .
30 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Lot n° 14 : Plans de fumure pour massifs floraux (annuelles)
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes:sous critères dans "renseignements complémentaires".
10 % : Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement .
30 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Lot n° 15 : Plans de fumure de massifs rosiers et vivaces
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes:sous critères dans "renseignements complémentaires".
10 % : Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement .
30 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Lot n° 16 : Plans de fumure pour gazon d'agrément
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes:sous critères dans "renseignements complémentaires".
10 % : Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement .
30 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Lot n° 17 : Plans de fumure pour gazon de terrains de sport d'honneur
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes:sous critères dans "renseignements complémentaires".
10 % : Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement .
30 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Lot n° 18 : Plans de fumure pour gazon de terrains de sport standards
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes:sous critères dans "renseignements complémentaires".
10 % : Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement .
30 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 24/11/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 24/11/22 à 14h30
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique:http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=>Les modalités et délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande
=>L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du présent règlement.
=>Sous-critères du critère 1 du jugement des offres"Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons" (Pondération 60%):
-Pour les lots 1,5,7,8 et 9:
1:Qualités des produits proposés au regard de leurs caractéristiques (composition en matière première des produits proposés, traçabilité), appréciées sur la base des fiches techniques des produits indiqués par une croix(X)dans les BPU et sur la base des échantillons(30%)
2:Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison(20%)
3:Pertinence de la quantité minimale de fournitures livrables(10%) .
-Pour les lots 2,4,6:
1:Qualités des produits proposés au regard de leurs caractéristiques (composition en matière première des produits proposés, traçabilité, …), appréciées sur la base des FT des produits indiqués par une croix(X)dans les BPU(30%)
2:Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison(20%)
3:Pertinence de la quantité minimale de fournitures livrables(10%) .
-Pour le lot 3:
1:Qualités des produits proposés au regard de leurs caractéristiques (composition en matière première des produits proposés, traçabilité), appréciées sur la base des FT des produits indiqués par une croix(X) dans les BPU(30%)
2:Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison(20%)
3:Pertinence de la quantité minimale de fournitures livrables(10%) .
-Pour les lots 13,14,15,16,17 et 18:
1:Qualités des produits proposés au regard de leurs caractéristiques (composition en matière première des produits proposés, traçabilité), appréciées sur la base des FT des produits indiqués par une croix (X) dans les BPU(35%)
2:Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison(25%).
-Pour le lot 10:
1:Qualités des produits proposés au regard de leurs caractéristiques (composition en matière première des produits proposés, traçabilité), appréciées sur la base des fiches techniques des produits indiqués par une croix (X) dans les BPU( 30%)
2:Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison (20%)
3:Pertinence de la quantité minimale de fournitures livrables sauf pour les prix 7.1 et 7.6 pour lesquels les quantités minimales livrables sont imposées (10%).
-Pour les lots 11 et 12:
1:Qualités des produits proposés au regard de leurs caractéristiques (composition en matière première des produits proposés, traçabilité), appréciées sur la base des FT des produits indiqués par une croix (X) dans les BPU(35%)
2:Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison(25%) .
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 24/10/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/10/22 à 14h10

 

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