ORLEANS, Portail des Marchés Publics

FOURNISSEURS

Alerte gratuite sur les appels d'offres, et codes d'accès aux dossiers : donnez votre Email :

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

VILLE D'ORLÉANS
M. le Maire
Place de l'Etape
45040 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 21450234600015

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Fourniture, mise en place et exploitation de matériels nécessaires à l'organisation des manifestations événementielles de la Mairie d'Orléans (5 lots)

Référence

V22F0191

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRB06

Lieu principal de prestation

45000 ORLEANS

Description

La présente consultation porte sur la fourniture, mise en place et exploitation de matériels nécessaires à l'organisation des manifestations événementielles de la Mairie d'Orléans. Elle sera composée de 5 lots. Elle donnera lieu à deux accords-cadres à bons de commande et trois marchés à prix mixte.

Code CPV principal

92312000 - Services artistiques

Code CPV complémentaire

30195800 - Supports ou rails d'accrochage

35821100 - Mât porte-drapeau

44210000 - Structures et pièces structurelles

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 5

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Location, mise en place et entretien de toilettes mobiles et de leurs accessoires Description : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et un montant maximum de 40 000 € HT par an. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Seul le lot 4 est concerné Reconductions : Oui Pour les lots 1 et 5 L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois (1 an), reconductible 3 fois de manière tacite, soit une durée de 48 mois (4 ans) au total. Pour les lots 2, 3 et 4 Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa date de notification. Informations complémentaires : Les bons de commandes seront émis au fur et à mesure des besoins, pendant la durée de validité du marché. Les délais d'exécution des prestations seront précisés dans chaque bon de commande.		45215500
N° 2	Fourniture et mise en place de totems supports de matériel Description : La présente consultation porte sur la fourniture et mise en place de totems supports de matériel et donnera lieu à un marché à un marché à prix mixte composé d'une partie à prix forfaitaire, et d'une partie à prix unitaire, donnant lieu à un accord-cadre mono attributaire à bon de commande sans montant minimum et un montant maximum de 80 000 € HT pour toute la durée de l'accord-cadre. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Seul le lot 4 est concerné Reconductions : Oui Pour les lots 1 et 5 L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois (1 an), reconductible 3 fois de manière tacite, soit une durée de 48 mois (4 ans) au total. Pour les lots 2, 3 et 4 Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa date de notification.		44212317
N° 3	Mise en place de pavoisement Description : La présente consultation porte sur la mise en place de pavoisement et donnera lieu à un marché à un marché à prix mixte composé d'une partie à prix forfaitaire, et d'une partie à prix unitaire, donnant lieu à un accord-cadre mono attributaire à bon de commande sans montant minimum et un montant maximum de 80 000 € HT pour toute la durée de l'accord-cadre. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Seul le lot 4 est concerné Reconductions : Oui Pour les lots 1 et 5 L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois (1 an), reconductible 3 fois de manière tacite, soit une durée de 48 mois (4 ans) au total. Pour les lots 2, 3 et 4 Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa date de notification.		35821000
N° 4	Fourniture de barrières Description : La présente consultation porte sur la location, mise en place et entretien de toilettes mobiles et de leurs accessoires et donnera lieu à un marché à un marché à prix mixte. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Seul le lot 4 est concerné Reconductions : Oui Pour les lots 1 et 5 L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois (1 an), reconductible 3 fois de manière tacite, soit une durée de 48 mois (4 ans) au total. Pour les lots 2, 3 et 4 Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa date de notification. Informations complémentaires : Tranche ferme pour la durée totale du marché : Barrièrage Tranches optionnelles par période Cf 2-3 du règlement de consultation		34928300
N° 5	Location, mise en place et entretien de toilettes sèches et de leurs accessoires Description : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et un montant maximum de 50 000 € HT par an. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Seul le lot 4 est concerné Reconductions : Oui Pour les lots 1 et 5 L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois (1 an), reconductible 3 fois de manière tacite, soit une durée de 48 mois (4 ans) au total. Pour les lots 2, 3 et 4 Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa date de notification. Informations complémentaires : Les bons de commandes seront émis au fur et à mesure des besoins, pendant la durée de validité du marché.		45215500

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
- Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillé dans les renseignements complémentaires)
40 % : Prix des prestations apprécié au regard du Détail Quantitatif et Estimatif

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 15/12/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 15/12/22 à 14h30

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
=> Examen des candidatures : Le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats
=> Sous-pondération des critères "Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique " (60%)
Pour les lots 1 et 5 :
- Sous-critère 1-1 : Qualité et capacité du matériel proposé à répondre aux objectifs du CCTP, appréciées au regard du point a) du mémoire technique (35%)
- Sous-critère 1-2 : Qualité de la méthodologie d'intervention (organisation logistique et humaine) proposée pour l'exécution du marché, appréciée au regard du point b) du mémoire technique (25%)
Pour le lot 2 :
- Sous-critère 1 : Qualité de la méthodologie d'intervention, proposée pour l'exécution des prestations (organisation humaine et technique, effectif en nombre et qualification ; planning d'intervention), appréciée au regard du point a) du mémoire technique (35%)
- Sous-critère 2 : Qualité des matériels affectés par le candidat à l'exécution des prestations du marché afin d'en garantir la qualité technique, appréciée au regard du point b) du mémoire technique (25 %).
Pour le lot 3 :
- Sous-critère 1 : Qualité de la méthodologie d'intervention, proposée pour l'exécution des prestations appréciée au regard des moyens humains mis en oeuvre (effectif en nombre, qualification et planning d'intervention) (sous-pondération : 35 %)
- Sous-critère 2 : Qualité des moyens logistiques (nombre et typologie des moyens) proposés pour l'exécution des prestations (sous-pondération : 25 %)
Pour le lot 4 :
- Sous-critère 1 : Qualité et capacité du matériel proposé à répondre aux objectifs du CCTP, appréciées au regard du point a) du mémoire technique (sous-pondération : 30 %)
- Sous-critère 2 : Qualité de la méthodologie d'intervention, (organisation humaine et logistique) proposée pour l'exécution des prestations (sous-pondération : 30 %)

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
En lien avec la fin de validité du présent marché.

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16

Envoi le 14/11/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14/11/22 à 17h10

Inscription au système d'alerte des entreprises

Contact Assistance Mentions Légales AWS