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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

VILLE D'ORLÉANS
M. le Maire
Place de l'Etape
45040 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 21450234600015
AVIS RECTIFICATIF DU 24/03/23
Remise des offres

Au lieu de :
27/03/23 à 16h00 au plus tard.
Lire :
07/04/23 à 12h00 au plus tard.

 

L'avis implique un marché public.
Groupement de commandes : Non
Objet Fourniture et livraison d'instruments de musique "prêts à jouer" pour le Conservatoire à Rayonnement Départemental Musique Danse Théâtre d'Orléans (5 lots).
Référence V22A0086
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Sans objet
Lieu de livraison principal Conservatoire
45000 ORLEANS
Durée 24 mois
Description La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison d'instruments de musique "prêts à jouer" pour le Conservatoire à Rayonnement Départemental Musique Danse Théâtre d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti, exécuté au moyen de bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum, non reconductible.
Code CPV principal 37310000 - Instruments de musique
Code CPV complémentaire 37311100 - Pianos
  37312000 - Instruments à vent en cuivre
  37313000 - Instruments à cordes
  37314000 - Instruments à vent
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Matériels de percussions
Description : => Exécuté au moyen de bons de commande de la manière suivante : sans montant minimum et avec un maximum de 46 527,50 € HT
=> Durée : à compter de la date de notification pour une durée de 2 ans fermes.
Lieu de livraison: Conservatoire, 4 place Sainte Croix, 45000 - ORLEANS. 		  37316000
N° 2 Instruments polyphoniques
Description : => Exécuté au moyen de bons de commande de la manière suivante : sans montant minimum et avec un maximum de 83 500,00 € HT.
=> Durée : à compter de la date de notification pour une durée de 2 ans fermes.
Lieu de livraison: La livraison des pianos se fera dans les établissements à l'étage où ils doivent être installés, vérifiés, réglés, accordés, stabilisés et harmonisés par un technicien agrée par le constructeur. 		  37311000
N° 3 Instrument de musique : Bois
Description : => Exécuté au moyen de bons de commande de la manière suivante : sans montant minimum et avec un maximum de 16 115,00 € HT.
=> Durée : à compter de la date de notification pour une durée de 2 ans fermes.
Lieu de livraison: Conservatoire, 4 place Sainte Croix, 45000 - ORLEANS. 		  37310000
N° 4 Instrument de musique : Cuivres
Description : => Exécuté au moyen de bons de commande de la manière suivante : sans montant minimum et avec un maximum de 19 830,00 € HT.
=> Durée : à compter de la date de notification pour une durée de 2 ans fermes.
Lieu de livraison: Conservatoire, 4 place Sainte Croix, 45000 - ORLEANS. 		  37310000
N° 5 Instrument de musique : Cordes
Description : => Exécuté au moyen de bons de commande de la manière suivante : sans montant minimum et avec un maximum de 13 690,00 € HT.
=> Durée : à compter de la date de notification pour une durée de 2 ans fermes.
Lieu de livraison: Conservatoire, 4 place Sainte Croix, 45000 - ORLEANS. 		  37310000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
=> Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
=> Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
=> Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
=> Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Oui
=> Visite obligatoire pour le lot 2 : afin de visualiser les locaux et d'estimer les contraintes de livraison. Détails et modalités pour les prises de rendez-vous indiqués dans le règlement de la consultation.
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix apprécié au regard du détail quantitatif estimatif.
35 % : Qualité et résistance des matériels proposés appréciées sur la base du cadre de mémoire technique : => Sous-critère 2-1 : Qualité des instruments appréciée sur la base du point 2-1 du cadre de mémoire technique (Sous-pondération : 20%); => Sous-critère 2-2 : Qualité de la méthodologie de montage et réglage et du conseil proposés appréciée sur la base du point 2-2 du cadre de mémoire technique (Sous-pondération : 15%).
15 % : Garanties proposées : durée de la garantie, modalités et délais d'intervention proposés durant cette période de garantie au regard des points 3-1 et 3-2 du cadre de mémoire technique.
Renseignements
administratifs
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 07/04/23 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
=> Négociation : L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation).
  Envoi le 03/03/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 03/03/23 à 09h10

 

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