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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
ORLÉANS MÉTROPOLE M. Le President Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944 CS 95801 45058 Orléans - Cedex 1 Tél : 02 38 78 40 30 SIRET 24450046800040 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | Soirée estivale 2023 offerte au personnel de la Mairie d'Orléans et d'Orléans Métropole (2 lots) | ||||||||||||||||||
Référence | M23A0011 | ||||||||||||||||||
Type de marché | Services | ||||||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée ouverte | ||||||||||||||||||
Code NUTS | FRB06 | ||||||||||||||||||
Description | La présente consultation donnera lieu à un marché alloti passé en groupement de commande constitué de la métropole "Orléans Métropole" et de la Ville d'Orléans. La durée du marché court à compter de sa notification et jusqu'au 30 juin 2023 (dispositions communes aux deux lots). |
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Code CPV principal | 55520000 - Services traiteur | ||||||||||||||||||
Code CPV complémentaire | 31527260 - Systèmes d'éclairage | ||||||||||||||||||
48952000 - Systèmes de sonorisation | |||||||||||||||||||
55523000 - Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions | |||||||||||||||||||
Forme |
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont refusées |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||
Forme juridique | Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant en qualité : -de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. -de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. |
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Conditions de participation | |||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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-Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; |
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Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. | |||||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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Documents |
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 11/04/23 à 12h00 Documents payants : Non |
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Offres |
Remise des offres le
11/04/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 2 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Négociation : l'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation). |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre. |
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Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | ||||||||||||||||||
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 |
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Envoi le 17/03/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 17/03/23 à 15h10 |
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