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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 24450046800040
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Soirée estivale 2023 offerte au personnel de la Mairie d'Orléans et d'Orléans Métropole (2 lots)
Référence M23A0011
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée ouverte
Code NUTS FRB06
Description La présente consultation donnera lieu à un marché alloti passé en groupement de commande constitué de la métropole "Orléans Métropole" et de la Ville d'Orléans.
La durée du marché court à compter de sa notification et jusqu'au 30 juin 2023 (dispositions communes aux deux lots).
Code CPV principal 55520000 - Services traiteur
Code CPV complémentaire 31527260 - Systèmes d'éclairage
  48952000 - Systèmes de sonorisation
  55523000 - Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Forme
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Les variantes sont refusées
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV
N° 1 Prestations techniques, fourniture, mise en place et exploitation de matériels d'éclairage de sonorisation nécessaires à l'organisation Soirée estivale 2023 offerte au personnel de la Mairie d'Orléans et d'Orléans Métropole
Description : Pour le lot 1, le présent marché est un contrat à prix global et forfaitaire.
Les candidats devront procéder à une visite obligatoire du site. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation (article 4-4-1).
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres du lot 1 :
Critère 1 : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique du candidat (pondération : 60%)
-Sous-critère 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention, proposée pour l'exécution des prestations (organisation humaine, expérience, effectif en nombre et qualification ; planning d'intervention), apprécié au regard du Mémoire Technique du candidat (pondération 25 %)
-Sous-critère 2 : Pertinence des matériels (capacité du matériel, plan de feu détaillé, documents nécessaires au contrôle de stabilité et conformité) affectés par le candidat à l'exécution des prestations du marché afin d'en garantir la qualité technique, apprécié au regard du Mémoire Technique du candidat (pondération 35%)
Critère 2 : Prix apprécié au regard du montant de son offre tel que précisé dans l'acte d'engagement, sur la base du devis descriptif à Prix Global et Forfaitaire (pondération : 40 %)
      32342410
N° 2 Prestations traiteur
Description : Pour le lot 2, les prestations du présent marché seront conclues de la manière suivante : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées (quantité minimum : 800 repas et quantité maximum : 1350 repas).
La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché.
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres du lot 2 :
Critère 1 : Valeur technique appréciée au regard de l'adéquation de la proposition à la thématique de la soirée et de la méthodologie d'organisation (pondération : 60%)
-Sous-critère 1 : Organisation technique et humaine (matériel - nombre d'agents - taille de l'effectif dédié au service - qualification - expérience de l'équipe dédiée) appréciée au regard du Cadre de Mémoire Technique (sous-pondération : 20%)
-Sous-critère 2 : Qualité des plats proposés et adéquation avec thème imposé et les régimes alimentaires précisés dans le CCTP appréciée au regard du Cadre de Mémoire Technique (sous-pondération : 30%)
-Sous-critère 3 : Prise en compte des enjeux de transition écologique appréciée au regard du Cadre de Mémoire Technique (sous-pondération : 10%)
Critère 2 : Prix apprécié au regard du Détail Quantitatif et Estimatif (pondération : 40%)
      55520000
Conditions relatives au contrat
Forme juridique Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.
L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant en qualité :
-de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
-de membres de plusieurs groupements.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

-Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
-Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
-Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Capacités économique et financière des candidats :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Capacités techniques et professionnelles des candidats :
-Lot 1 :
*Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
-Lot 2 :
*Une copie de l'agrément sanitaire.
*Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le nombre de convives, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

  Marché réservé : Non
  La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 11/04/23 à 12h00
Documents payants : Non
Offres Remise des offres le 11/04/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 2 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Négociation : l'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation).

Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre.
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 17/03/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 17/03/23 à 15h10

 

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