ORLEANS, Portail des Marchés Publics

FOURNISSEURS

Alerte gratuite sur les appels d'offres, et codes d'accès aux dossiers : donnez votre Email :

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 24450046800040

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non

Objet

FOURNITURE ET LIVRAISON DE GLACES ET DE SORBETS POUR LE PARC FLORAL DE LA SOURCE, ORLEANS - LOIRET

Référence

M23A0046

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure adaptée ouverte

Technique d'achat

Accord-Cadre

Lieu de livraison principal

Parc Floral de La Source Orléans - Loiret, Service administratif - Rue du Gobson
45100 ORLEANS

Description

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de glaces et de sorbets pour le parc floral de La Source, à Orléans (45) et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec un montant maximum, alloti, reconductible.

Code CPV principal

15800000 - Produits alimentaires divers

Code CPV complémentaire

15555000 - Crème glacée et produits similaires

15555100 - Crème glacée

15555200 - Sorbet

15981310 - Glace

Forme

Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Pouvoir adjudicateur.

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Glaces bâtonnets - Barres glacées - Glaces pour enfant Description : Montants par période : Sans minimum, maximum 20 000 € HT Durée : à compter de la date de notification de l'accord-cadre et jusqu'au 31/12/2023, reconductible de manière expresse 3 fois pour une durée d'1 an. Délais d'exécution : Cf. la FC Lieu de livraison : Parc Floral de La Source Orléans - Loiret, Service administratif - Rue du Gobson - 45100 ORLEANS		15981310
N° 2	Glaces Sunday - Sorbets en pot de gamme biologique Description : Montants par période : Sans minimum, maximum 20 000 € HT Durée : à compter de la date de notification de l'accord-cadre et jusqu'au 31/12/2023, reconductible de manière expresse 3 fois pour une durée d'1 an. Délais d'exécution : Cf. la FC Lieu de livraison : Parc Floral de La Source Orléans - Loiret, Service administratif - Rue du Gobson - 45100 ORLEANS		15555200

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'exclusion et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Un formulaire DC1 ou une lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Marché réservé : Non

Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique jugée au regard des éléments portés au cadre de mémoire technique et de ses annexes (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires")
40 % : Prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif

Renseignements

administratifs
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui

Offres

Remise des offres le 12/04/23 à 16h00 au plus tard.

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Echantillons à fournir obligatoirement à l'appui de la proposition et modalités de dépôt : Cf. la FC.
=> Sous-pondérations du critère (60%) "Valeur technique jugée au regard des éléments portés au cadre de mémoire technique et de ses annexes ":
A (20%): Qualité des produits proposés (qualité nutritionnelle, composition, taux de sucre) appréciée au regard des fiches techniques communiquées par le candidat - « point A » du cadre de mémoire technique ;
B (20%) : Qualités organoleptiques (l'apparence, l'odeur, le goût, la texture ou encore la consistance) des fournitures appréciées au regard des échantillons fournis par le candidat - « point B » du cadre de mémoire technique ;
C (20%) : Pertinence de la méthodologie de traitement (efficience des dispositions arrêtées par l'entreprise, prise en compte de la démarche environnementale, …) des commandes du candidat incluant :
o Moyens de conditionnement des fournitures intégrant la démarche du candidat en vue de la réduction des emballages ;
o Moyens matériels (de communication, de livraison : volume des camions, caractéristiques des camions pour le conditionnement des produits, mode transport pour réassort) ;
o Moyens humains (effectif, expériences) affectés à la prestation ;
Ces moyens seront appréciés au regard des éléments du « point C » du cadre de mémoire technique.
=> Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans - 28 rue de la Bretonnerie - 45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr - http://orleans.tribunal-administratif.fr/
=> Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans la FC).

Envoi le 22/03/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 22/03/23 à 11h11

Inscription au système d'alerte des entreprises

Contact Assistance Mentions Légales AWS