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(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 24450046800040
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non
Objet Faucardage des herbes invasives de la rivière du Loiret (3 lots).
Référence M23A0060
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal Partie de la rivière du Loiret
45160 OLIVET
Durée 12 mois
Description La présente consultation a pour objet le faucardage des herbes invasives de la rivière du Loiret et donnera lieu à un accord-cadre, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum.
Code CPV principal 77312100 - Services de désherbage
Code CPV complémentaire 77312000 - Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Pouvoir adjudicateur.
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Faucardage des herbes invasives de la rivière du Loiret
Description : => Montants HT par période : sans minimum, avec un montant maximum de 42 000,00.
=> Durée : 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre.
=> Reconduction :
Reconduction anticipée : cf RC.
Reconduction tacite : l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 1 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 2 ans.
=> Critères d'attribution : Voir l'onglet correspondant.
Lieu d'exécution : Partie de la rivière du Loiret - 45160 OLIVET 		14 200 77312100
N° 2 Collecte et revalorisation des herbes invasives faucardées
Description : => Montants HT par période : sans minimum, avec un montant maximum de 25 000,00.
=> Durée : 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre.
=> Reconduction :
Reconduction anticipée : cf RC.
Reconduction tacite : l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 1 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 2 ans.
=> Critères d'attribution :
1) Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (pondération : 60%) :
- Pertinence de la filière de valorisation des herbes faucardées appréciée au regard du point A du cadre de mémoire technique (40%) ;
- Adéquation des moyens humains et matériels affectés à la prestation, au regard du point B du cadre de mémoire technique (15%);
- Pertinence de l'équipe dédiée pour l'exécution des prestations jugée à partir de références pour des prestations similaires ainsi que de l'expérience appréciée au regard du point C du cadre de mémoire technique (5%).
2) Prix apprécié au regard du montant du Détail Quantitatif estimatif (pondération : 40%).

Lieu d'exécution : Partie de la rivière du Loiret - 45160 OLIVET 		5 883 77312000
N° 3 Arrachage manuel des herbes invasives en pied de berge de la rivière du Loiret
Description : => Montants HT par période :
Sans minimum, avec un montant maximum de 13 000,00.
=> Durée : 1 an à compter du 22/08/2023 ou à compter de la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure.
=> Reconduction :
Reconduction anticipée : cf RC.
Reconduction tacite : l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 1 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 2 ans.
=> Les prestations du lot n°3 sont réservées exclusivement, en application de l'article L2113-13 du code de la commande publique, à des structures d'insertions par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
=> Critères d'attribution:
1) Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (pondération : 60%) :
- Pertinence de la méthodologie organisationnelle mise en oeuvre pour la bonne exécution des prestations, appréciée au regard du point A du cadre de mémoire technique (35%);
- Adéquation des moyens humains et matériels affectés à la prestation, au regard du point B du cadre de mémoire technique (15%);
- Pertinence de l'équipe dédiée pour l'exécution des prestations jugée à partir de références pour des prestations similaires ainsi que de l'expérience appréciée au regard du point C du cadre de mémoire technique (10%).
2) Prix apprécié au regard du montant du Détail Quantitatif estimatif (pondération : 40%).

Lieu d'exécution : Partie de la rivière du Loiret - 45160 OLIVET 		4 250 77312100
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Liste des principales prestations, en rapport avec l'objet du présent marché, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Pour le lot 1 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique : 1.1 Pertinence de la méthodologique d'exécution et des moyens matériels mis en oeuvre au regard du point A du cadre de mémoire technique (sous-pondération : 35%); 1.2 Adéquation des moyens humains affectés à la prestation, au regard du point B du cadre de mémoire technique (sous-pondération : 15%) ; 1.3. Pertinence de l'équipe dédiée pour l'exécution des prestations jugée à partir de références pour des prestations similaires ainsi que de l'expérience appréciée au regard du point C du cadre de mémoire technique (pondération : 10%).
40 % : Pour le lot 1 : Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif.
Renseignements
administratifs
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 02/05/23 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  => Visite : recommandée. Le site étant accessible, aucune visite n'est organisée. Le candidat reconnait, avant de remettre son offre, avoir pris une parfaite connaissance des lieux. La méconnaissance de ceux-ci ne pourra pas être invoquée en cours d'exécution des prestations pour justifier des couts supplémentaires.
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
=> Négociation : L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation).
  Envoi le 11/04/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 11/04/23 à 15h10

 

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