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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE D'ORLÉANS
M. le Maire
Place de l'Etape
45040 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 21450234600015
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de décorations (3 lots).
Référence V23F0067
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRB06
Lieu principal de livraison Centre de production horticole - 322 rue du Haut de Branles
45560 SAINT DENIS EN VAL
Description La présente consultation a pour objet la fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de décorations et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande avec, par période, sans montant minimum et un montant maximum.
Code CPV principal 39298900 - Éléments décoratifs divers
Code CPV complémentaire 03452000 - Arbres
  39298500 - Ornements
  39298910 - Arbre de Noël
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fourniture de bouleaux naturels, peints en blanc et/ou peints couleur
Description : => Durée : 1 an à compter du 17 Juin 2023 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure.
=> Montants par période : sans minimum, avec un maximum de 50 000,00€ HT.
=> Délai d'exécution : détails dans le RC.
=> Remise d'échantillons obligatoire : détails et modalités pour la remise des échantillons indiqués dans le règlement de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
=> Reconduction : de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
=> Reconduction anticipée : voir détails dans le RC. 		20 000 39298900
N° 2 Fourniture d'accessoires de décorations
Description : => Durée : 1 an à compter du 17 Juin 2023 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure.
=> Montants par période : sans minimum, avec un maximum de 15 000,00€ HT.
=> Délai d'exécution : détails dans le RC.
=> Remise d'échantillons obligatoire : détails et modalités pour la remise des échantillons indiqués dans le règlement de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
=> Reconduction : de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
=> Reconduction anticipée : voir détails dans le RC. 		2 500 39298900
N° 3 Fourniture de sapins naturels et de branches / guirlandes en sapins naturels
Description : => Durée : 1 an à compter du 17 Juin 2023 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure.
=> Montants par période : sans minimum, avec un maximum de 70 000,00€ HT.
=> Délai d'exécution : détails dans le RC.
=> Remise d'échantillons obligatoire : détails et modalités pour la remise des échantillons indiqués dans le règlement de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
=> Reconduction : de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
=> Reconduction anticipée : voir détails dans le RC. 		40 000 03100000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique et des échantillons fournis. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires".
40 % : Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 22/05/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 22/05/23 à 14h30
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Sous-critères de la valeur technique du lot 1 :
- Sous-critère 1 (point A du CMT): Appréciation de l'esthétique des produits : présentation des bouleaux (bouleaux de port érigé, branchages fournis et peinture appliquée de façon homogène (fiche technique attendue pour la peinture) ; composition et résistance de la peinture en utilisation extérieure, ainsi que de la gamme de couleurs (multitude de choix de couleurs) (note sur 10 points / sous pondération : 30 %)
- Sous-critère 2 (point B du CMT) : Appréciation de la méthodologie de la commande à la réception : Traitement des différentes étapes de la commande ; Optimisation des délais de livraison ; Pertinence du conditionnement pour la livraison ; Pertinence de l'étiquetage par taille des bouleaux pour la réception (note sur 10 points / sous pondération 30%).
=> Sous-critères de la valeur technique du lot 2 :
- Sous-critère 1 (point A du CMT): Appréciation de la qualité et de l'esthétique des produits : Uniformité des boules et des noeuds : sans défaut sur la surface ; Résistance des fixations et systèmes d'attache des décorations (note sur 10 points / sous pondération : 40 %)
- Sous-critère 2 (point B du CMT): Appréciation de la méthodologie de la commande à la réception : Traitement des différentes étapes de la commande ; Optimisation des délais de livraison ; Pertinence du conditionnement pour la livraison (note sur 10 points / sous pondération 20%).
=> Sous-critères de la valeur technique du lot 3 :
- Sous-critère 1 (point A du CMT): Appréciation de l'esthétique des produits : Sapins avec une couleur homogène sur l'ensemble de l'arbre et qui reflète sa fraicheur, Sapins de port homogène (les couronnes de branches et les entre-noeuds doivent être répartis de façon régulière sur toute la hauteur de sapin et être en nombre suffisant pour assurer une bonne densité) ; Branchages fournis (les branches doivent être réparties sur toute la hauteur et autours du tronc, il ne doit pas y avoir de branches cassées ou mortes); Sur le tronc (l'arbre doit avoir qu'un seul tronc, droit, au centre de l'arbre) ; La flèche de l'arbre doit être droite et non coupée (note sur 10 points / sous pondération : 30 %)
- Sous-critère 2 (point B du CMT): Appréciation de la méthodologie de la production à la réception : Pertinence du mode de production (notamment respect des sols et de l'environnement dans la culture) ; Traitement des différentes étapes de la commande ; Optimisation des délais de livraison ; Pertinence du conditionnement pour la livraison ; Pertinence de l'étiquetage par taille des sapins pour la réception
(note sur 10 points / sous pondération 30%)
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
La relance du marché sera en cohérence avec la fin de période de validité tel indiqué dans l'acte d'engagement.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 19/04/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/04/23 à 10h10

 

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