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FOURNISSEURS

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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 24450046800040

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Fourniture, fourniture et pose de matériel de signalisation lumineuse tricolore sur l'ensemble de la Métropole Orléanaise

Référence

M23F0005

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRB06

Lieu principal de livraison

Espace Saint Marc
45058 Orléans

Description

La présente consultation porte sur la fourniture, fourniture et pose de matériel de signalisation lumineuse tricolore sur l'ensemble de la Métropole Orléanaise.
Elle donnera lieu a des accords-cadres à bons de commande allotis et reconductibles.

Code CPV principal

34996100 - Feux de circulation

Code CPV complémentaire

30144300 - Machines de comptage des véhicules

31518000 - Feux de signalisation

45316210 - Installation de matériel de contrôle du trafic routier

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 2 max
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Concernant les lots 1, 2 et 3 : Limitation du nombre de lots attribués à un candidat :
Le nombre de ces lots attribués à un même candidat en qualité de titulaire est limité à 2 lots afin de mieux assurer la satisfaction des besoins de la Métropole et de favoriser l'émergence d'une plus grande concurrence conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique.

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	mise en place de SLT au Nord de la Loire (190 carrefours recensés à ce jour) Description : => Durée : 12 mois Délais de préparation et d'exécution détaillés dans le règlement de consultation Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.	560 097	45316212
N° 2	mise en place de SLT au Sud de la Loire (60 carrefours recensés à ce jour) Description : => Durée : 12 mois Délais de préparation et d'exécution détaillés dans le règlement de consultation Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.	480 271	45316212
N° 3	mise en place de SLT pour le tram A et le tram B (130 carrefours recensés à ce jour) Description : => Durée : 12 mois Délais de préparation et d'exécution détaillés dans le règlement de consultation Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.	716 726	45316212
N° 4	fourniture de matériels SLT Description : => Durée : 12 mois Délais de préparation et d'exécution détaillés dans le règlement de consultation Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.	452 180	31518000

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant les titres d'études et expériences professionnelles du candidat ou des cadres de l'entreprise,
- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
- Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : La valeur technique est appréciée au regard des cadres de mémoire technique propre à chaque lot (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
40 % : Prix est apprécié au regard du total des montants du DQE

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 16/06/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 16/06/23 à 14h30
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

==> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
=> Examen des candidatures : Le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Sous-pondération du critère "valeur technique est appréciée au regard des cadres de mémoire technique " (60%)
- Lot 1, 2 et 3
- 1 : Pertinence de la méthodologie, apprécié au regard du point A du cadre de mémoire technique (60%)
- 2 : Pertinence des moyens humains, appréciée au regard du point B du cadre de mémoire technique (30%)
- 3 : Pertinence des actions mises en place en termes de développement durable, appréciée au regard du point C du cadre de mémoire technique (10%)
- Lot 4
- 1 : Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande à la livraison: moyens humains, moyens matériels, méthodes, délais, appréciée au regard du point A du cadre de mémoire technique (40%)
- 2 : Pertinence des fournitures proposées (solidité, résistance, performance, qualité environnementale, etc.),…) au regard des fiches techniques des produits proposés surligné dans le BPU/DQE (40%)
- 3 : Pertinence de l'outil de gestion de suivi des commandes (20%)

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
En lien avec la fin de validité du marché

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16

Envoi le 16/05/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/05/23 à 15h10

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