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FOURNISSEURS

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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 24450046800040

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Autre - transport ; eau ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

FOURNITURE DE REACTIFS CHIMIQUES POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES D'ORLEANS LA SOURCE/SAINT CYR EN VAL (5 lots)

Référence

M23F0068

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRB06

Lieu principal de livraison

Station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source / Saint Cyr en Val - Avenue du parc floral
45590 Saint Cyr en Val

Description

La présente consultation a pour objet la fourniture de réactifs chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source / Saint Cyr en Val et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti, reconductible avec montant minimum (sauf lot 5), et montant maximum.

Code CPV principal

24312220 - Hypochlorite de sodium

Code CPV complémentaire

24311520 - Hydroxyde de sodium

33696300 - Réactifs chimiques

44921200 - Chaux

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 5 max

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Fourniture de produits chimiques divers Description : Montants par période : Minimum : 5 000 € HT - Maximum : 80 000 € HT Délais d'exécution du contrat : Cf. le RC. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée : 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible 3 fois, de façon tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Visite des lieux facultative : Cf. le RC pour contacts et modalités.		24312220
N° 2	Fourniture de chlorure ferrique Description : Montants par période : Minimum : 12 000 € HT - Maximum : 120 000 € HT Délais d'exécution du contrat : Cf. le RC. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée : 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible 3 fois, de façon tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Visite des lieux obligatoire (essais RUN) : Cf. le RC pour contacts et modalités.		24312122
N° 3	Fourniture de chaux éteinte Description : Montants par période : Minimum : 5 000 € HT - Maximum : 25 000 € HT Délais d'exécution du contrat : Cf. le RC. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée : 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible 3 fois, de façon tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Visite des lieux facultative : Cf. le RC pour contacts et modalités.		44921200
N° 4	Fourniture de polymère pour le traitement des boues Description : Montants par période : Minimum : 40 000 € HT - Maximum : 140 000 € HT Délais d'exécution du contrat : Cf. le RC. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée : 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible 3 fois, de façon tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Visite des lieux obligatoire (essais RUN) : Cf. le RC pour contacts et modalités.		24300000
N° 5	Fourniture de nitrate de calcium ou chlorure ferreux Description : Montants par période : Sans minimum - Maximum : 300 000 € HT Délais d'exécution du contrat : Cf. le RC. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée : 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible 3 fois, de façon tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Visite des lieux facultative : Cf. le RC pour contacts et modalités.		24313400

Conditions relatives au contrat

Forme juridique

Aucune forme de groupement n'est imposée par le maître d'ouvrage.
L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant en qualité :
- de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
- de membres de plusieurs groupements.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application du Code de la commande publique.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole
(http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise.
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Les candidats devront apporter les moyens de preuve attestant qu'ils respectent la règlementation en matière de Transport de Marchandises Dangereuses. Ils veilleront à fournir les documents qui montrent le respect de l'arrêté du 29 mai 2009 - Arrêté TMD.

Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique appréciée au regard du CMT (Sous-pondérations (identiques pour les lots 1 - 2 - 3 - 5 / spécifiques pour le lot 4) indiquées dans "Renseignements complémentaires")
60 % : Prix apprécié au regard du total du DQE

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 29/08/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 29/08/23 à 14h30

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> Transmission des offres et questions, par mail, non autorisée.
=> Auditions : L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'organiser une séance d'audition (Cf. le RC)
=> Examen des candidatures : Le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Sous-pondérations du critère "Valeur technique pour les lots 1, 2, 3 et 5
appréciée au regard du CMT (40%)" :
1 : Réduction des délais de livraison apprécié au regard de la partie 1 du CMT (10%) ;
2 : Présentation détaillée des produits proposés accompagnés de la fiche du produit et des données de sécurité, apprécié au regard de la partie 2 du CMT (15%) ;
3 : Qualité des moyens de transport au regard de leur impact sur l'environnement et la sécurité lors de la livraison, apprécié au regard de la partie 3 du CMT (15%).
=> Sous-pondérations du critère "Valeur technique pour le lot 4 appréciée au regard du CMT (40%)" :
1 : Réduction des délais de livraison apprécié au regard de la partie 1 du CMT (10%) ;
2 : Présentation détaillée des produits proposés accompagnées de la fiche produits et des données de sécurité, description des réglages préconisés suite aux essais réalisés sur site et estimatif de consommation basé sur la quantité de boues produites en 2022 à une siccité de 30%, apprécié au regard de la partie 2 du CMT (25%) ;
3 : Qualité des moyens de transport, apprécié au regard de la partie 3 du CMT (15%).

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Renouvelable à l'issue de la période de validité de l'accord-cadre telle que définie au CCAP.

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16

Envoi le 28/06/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/06/23 à 17h10

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