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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 24450046800040
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture d'aliments et de matériels de nourrissage pour les animaux du Parc Floral (5 lots)
Référence M23F0106
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRB06
Lieu principal de livraison Parc Floral de La Source Orléans - Loiret, Service administratif Rue du Gobson
45100 ORLEANS
Description La présente consultation a pour objet la fourniture d'aliments et de matériels de nourrissage pour les animaux du Parc Floral et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans minimum, avec un maximum par période.
Code CPV principal 15700000 - Aliments pour animaux
Code CPV complémentaire 15710000 - Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fourniture d'aliments déshydratés
Description : => Par période :
sans montant minimum, maximum 40 000,00€ HT.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
=> Reconduction tacite : reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
=> Reconduction anticipée : détails indiqués dans le règlement de la consultation. 		  03111000
N° 2 Fourniture de foin en petit conditionnement
Description : => Par période :
sans montant minimum, maximum 20 000,00€ HT.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
=> Reconduction tacite : reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
=> Reconduction anticipée : détails indiqués dans le règlement de la consultation. 		  03211100
N° 3 Fourniture de paille en petit conditionnement
Description : => Par période :
sans montant minimum, maximum 25 000,00€ HT.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
=> Reconduction tacite : reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
=> Reconduction anticipée : détails indiqués dans le règlement de la consultation. 		  03114100
N° 4 Fourniture de matériel et de produits d'hygiène pour mammifères et oiseaux
Description : => Par période :
sans montant minimum, maximum 35 000,00€ HT.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
=> Reconduction tacite : reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
=> Reconduction anticipée : détails indiqués dans le règlement de la consultation. 		  39312000
N° 5 Fourniture de céréales
Description : => Par période :
sans montant minimum, maximum 10 000,00€ HT.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
=> Reconduction tacite : reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
=> Reconduction anticipée : détails indiqués dans le règlement de la consultation. 		  03211000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Formulaire DC2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
- Une attestation de régularité fiscale de moins de 6 mois ;
- Une attestation de régularité sociale de moins de 6 mois ;
- Une attestation de contrat d'assurances en cours de validité pour l'activité exercée ;
- Un RIB

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Fourniture d'aliments déshydratés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique jugée au regard des éléments portés au cadre de mémoire technique et de ses annexes. Le détail des sous-critères est indiqué dans la partie "renseignements complémentaires".
60 % : Le prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Lot n° 2 : Fourniture de foin en petit conditionnement
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique jugée au regard des éléments portés au point A du CMT : Pertinence (efficience, conditionnement proposé) des modalités de livraisons des fournitures.
60 % : Le prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Lot n° 3 : Fourniture de paille en petit conditionnement
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique jugée au regard des éléments portés au point A du CMT : Pertinence (efficience, conditionnement proposé) des modalités de livraisons des fournitures.
60 % : Le prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Lot n° 4 : Fourniture de matériel et de produits d'hygiène pour mammifères et oiseaux
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique jugée au regard des éléments portés au point A du CMT et de ses annexes : Qualité des produits proposés (robustesse, facilité d'entretien).
60 % : Le prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Lot n° 5 : Fourniture de céréales
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique jugée au regard des éléments portés au point A du CMT : Pertinence (efficience, conditionnement proposé) des modalités de livraisons des fournitures.
60 % : Le prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 03/08/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 03/08/23 à 14h30
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  => A titre purement informatif, il est communiqué ci-après aux candidats la fréquence moyenne des commandes de la collectivité en 2021 et en 2022 :
Haute période (mars -octobre) : 1 commande par mois;
Basse période (novembre - février) : 1 commande par mois.
=> Durée : 1 an, à compter du 1er janvier 2024 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure.
=> Délai d'exécution : 8 jours calendaires maximum à compter de la notification du bon de commande.
=> Visite : non obligatoire. Cependant, le candidat reconnait, avant de remettre son offre, avoir pris une parfaite connaissance des lieux, le site étant accessible. La méconnaissance de ceux-ci ne pourra pas être invoquée en cours d'exécution des prestations pour justifier des coûts supplémentaires.
=> Lot 1 : Détail des sous-critères de la valeur technique :
- A (Note sur 10 - Sous-pondération 30%) : Qualité des produits proposés (apports nutritifs, quantité par kg vif, durabilité maximale du produit) appréciée au regard des fiches techniques soumises par le candidat au « point A » du cadre de mémoire technique ;
- B (Note sur 10 - Sous-pondération 10%) : Pertinence (efficience des modalités de livraison, conditionnement des fournitures proposées) des modalités de livraison des fournitures proposées par le candidat au sein du « point B » du cadre de mémoire technique.
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
La relance du marché sera en cohérence avec la fin de période de validité tel indiqué dans l'acte d'engagement.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 03/07/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 03/07/23 à 11h10

 

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