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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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ORLÉANS MÉTROPOLE M. Le President Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944 CS 95801 45058 Orléans - Cedex 1 Tél : 02 38 78 40 30 SIRET 24450046800040
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| Commune d'Orléans Mairie d'Orléans Place de l'Etape 45040 ORLEANS Cedex 01 Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) 69 rue Bannier 45032 ORLEANS |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 2 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Prestations de déménagement et de manutention pour la Ville d'Orléans, Orléans Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale d'Orléans |
| Référence | M23F0126 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRB06 |
| Durée |
12 mois |
| Description | La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec un montant maximum de 230 000 € HT par période. La consultation est passée dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole « Orléans Métropole » assure la coordination au nom de ses adhérents suivants : Orléans Métropole, Commune d'Orléans, Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). |
| Code CPV principal | 60100000 - Services de transport routier |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 30 % : Valeur technique appréciée au regard de la partie A du cadre de mémoire technique 10 % : Pertinence des actions mises en oeuvre en faveur du développement durable appréciées au regard de la partie B du cadre de mémoire technique et environnemental 60 % : Prix apprécié au regard du montant total des deux Détails Quantitatifs Estimatifs |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
15/09/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 15/09/23 à 14h30 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Sous-critères du prix : - Sous-critère 1-1 : Prix apprécié au regard du montant total du DQE n°1 (sous-pondération : 50%). - Sous-critère 1-2 : Prix apprécié au regard du montant total du DQE n°2 (sous-pondération : 10%). => Sous-critères de la valeur technique : - Sous-critère 2-1 : Pertinence des dispositions de l'entreprise pour garantir la bonne exécution des prestations objets du présent accord-cadre, appréciées au regard des éléments présentés au I du cadre de mémoire technique (méthodologie d'organisation, moyens techniques et humains mis à disposition pour l'exécution des prestations) (sous-pondération : 20%). - Sous-critère 2-2 : Pertinence et cohérence de la méthodologie d'intervention, des moyens techniques et humains ainsi que du délai d'intervention optimisé proposés pour l'exécution des deux prestations fictives qui pourraient être commandées, appréciées au regard du II du mémoire technique (sous-pondération : 10%). |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre. |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 |
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Envoi le 27/07/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27/07/23 à 11h10 |
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