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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 24450046800040
Orléans Métropole
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans Cedex 1

Mairie de Boigny-sur-Bionne
3 Rue de Verdun
45760 Boigny-sur-Bionne

Mairie de Checy
11 place du cloître
45430 Checy

Mairie de Chanteau
1 route d'Orléans
45400 Chanteau

Mairie de Fleury les Aubrais
7 place de la République
45400 Fleur les Aubrais

Mairie d'Ingré
14 place de la mairie
45380 Ingré

Mairie de la Chapelle st Mesmin
2 rue du château
45380 La Chapelle St Mesmin

Hôtel de Ville service des Finances Olivet
282 rue du Général de Gaulle
45160 OLIVET

Mairie d'Orléans
Place de l'Etape
45000 Orléans

Mairie d'Ormes
147 rue Nationale
45140 Ormes

Mairie de St Cyr en Val
140 Rue du 11 Novembre 1918
45590 St Cyr en Val

Mairie de St Denis en Val
60 rue st Denis
45560 St Denis en Val

Mairie de St Jean de Braye
43 rue de la mairie
45800 St Jean de Braye

Mairie de St Jean de la Ruelle
71 rue Charles Beauhaire
45142 St Jean de la Ruelle

Mairie de St Jean le Blanc
Place de l'Eglise
45650 St Jean le Blanc

Mairie de St Pryvé St Mesmin
Route de St Mesmin
45750 St Pryvé St Mesmin

Mairie de Saran
Place de la liberté
45770 Saran

Mairie de Semoy
20 place Miterrand
45400 Semoy

Mairie de St Hilaire St Mesmin
494 route d'Orléans
45160 St Hilaire St Mesmin

Mairie de Marigny les Usages
Place de l'Eglise
45760 Marigny les Usages

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Traitement des déchets issus des activités des services techniques des communes membres d'Orléans Métropole et des services d'Orléans Métropole
Référence M23F0089
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRB06
Description La consultation donnera lieu à 8 accords-cadres mono-attributaires à bons de commande (lots 1 à 7 et lot 9) conclus sans montant minimum et avec un maximum et à un marché ordinaire de recettes(lot 8), traité à prix unitaires sur la base des prix de reprise par type de métal présents au sein du bordereau des prix et des quantités de métaux effectivement reprises, valorisées et revendues.
La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande dont Orléans Métropole assure la coordination au nom des adhérents suivants (et indiqués dans l'article 1 du règlement de la consultation et l'annexe au CCAP): Orléans Métropole, Boigny-sur-Bionne, Checy,La Chapelle Saint-Mesmin,Chanteau,Fleury-les-Aubrais,Ingré,Olivet,Orléans,Ormes,Saint-Cyr en Val,Saint-Denis en Val,Saint-Jean de la Ruelle,Saint-Jean de Braye,Saint-Jean le Blanc,Saint-Pryvé Saint-Mesmin,Saran,Semoy,Saint Hilaire St Mesmin, Marigny Les Usages.
Code CPV principal 90513200 - Services d'élimination de déchets solides urbains
Code CPV complémentaire 90500000 - Services liés aux déchets et aux ordures
  90513000 - Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 9 max
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 510 400,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Valorisation des Balayures
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.
Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 280 000€ HT par période.
La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.
Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le candidat doit présenter un exutoire ou un centre de groupement situé dans un rayon maximum de 10 km au-delà des limites de la Métropole. 		217 000 90513200
N° 2 Traitement des déchets à valoriser
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.
Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000€ HT par période.
La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.
Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le candidat doit présenter un exutoire ou un centre de groupement situé dans un rayon maximum de 10 km au-delà des limites de la Métropole. 		40 000 90513200
N° 3 Valorisation des Végétaux Zone Nord
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.
Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000€ HT par période.
La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.
Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le candidat devra présenter un exutoire ou un centre de regroupement situé au nord de la Loire pour ce lot dans un rayon maximum de 10km au-delà des limites Nord de la Métropole 		53 000 90513200
N° 4 Valorisation des Végétaux Zone Sud
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.
Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000€ HT par période.
La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.
Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le candidat devra présenter un exutoire ou un centre de regroupement situé au Sud de la Loire pour ce lot dans un rayon maximum de 10km au-delà des limites Sud de la Métropole
70 000 90513200
N° 5 Valorisation des Inertes Zone Nord
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.
Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000€ HT par période.
La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.
Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le candidat devra présenter un exutoire ou un centre de regroupement situé au nord de la Loire pour ce lot dans un rayon maximum de 10km au-delà des limites Nord de la Métropole 		11 000 90513200
N° 6 Valorisation des Inertes Zone Sud
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.
Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000€ HT par période.
La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.
Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le candidat devra présenter un exutoire ou un centre de regroupement situé au Sud de la Loire pour ce lot dans un rayon maximum de 10km au-delà des limites Sud de la Métropole
11 000 90513200
N° 7 Valorisation des déchets Bois
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.
Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000€ HT par période.
La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.
Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.

Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le candidat doit présenter un exutoire ou un centre de groupement situé dans un rayon maximum de 10 km au-delà des limites de la Métropole. 		8 400 90513200
N° 8 Reprise et valorisation des Métaux
Description : Le contrat de reprise est passé pour une durée allant du 31 Décembre 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 30 Décembre 2024.
Les délais d'exécution des prestations seront fixés lors de chaque demande d'enlèvement.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat peut être reconduit de manière tacite 3 fois maximum par période d'un an, soit une durée maximale du marché de 4 ans.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le candidat doit présenter un exutoire ou un centre de groupement situé dans un rayon maximum de 10 km au-delà des limites de la Métropole. 		  90513200
N° 9 Location et/ou évacuation des caissons
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.
Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000€ HT par période.
La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.
Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
Fonds Communautaires : Non 		100 000 90513200
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
-Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
-Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
-Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,
-Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
-Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
  Marché réservé : Non
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui
Critères d'attribution Lot n° 1 : Valorisation des Balayures
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants : Cf. les sous-critères dans la partie renseignements complémentaires de l'AAPC.
40 % : Le prix est apprécié au regard du total des montants du DQE : Note du candidat = 10 X (total DQE proposé le plus faible / total DQE proposé par le candidat)
Lot n° 2 : Traitement des déchets à valoriser
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants : Cf. les sous-critères dans la partie renseignements complémentaires de l'AAPC.
40 % : Le prix est apprécié au regard du total des montants du DQE : Note du candidat = 10 X (total DQE proposé le plus faible / total DQE proposé par le candidat)
Lot n° 3 : Valorisation des Végétaux Zone Nord
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants : Cf. les sous-critères dans la partie renseignements complémentaires de l'AAPC.
40 % : Le prix est apprécié au regard du total des montants du DQE : Note du candidat = 10 X (total DQE proposé le plus faible / total DQE proposé par le candidat)
Lot n° 4 : Valorisation des Végétaux Zone Sud
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants : Cf. les sous-critères dans la partie renseignements complémentaires de l'AAPC.
40 % : Le prix est apprécié au regard du total des montants du DQE : Note du candidat = 10 X (total DQE proposé le plus faible / total DQE proposé par le candidat)
Lot n° 5 : Valorisation des Inertes Zone Nord
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants : Cf. les sous-critères dans la partie renseignements complémentaires de l'AAPC.
40 % : Le prix est apprécié au regard du total des montants du DQE : Note du candidat = 10 X (total DQE proposé le plus faible / total DQE proposé par le candidat)
Lot n° 6 : Valorisation des Inertes Zone Sud
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants : Cf. les sous-critères dans la partie renseignements complémentaires de l'AAPC.
40 % : Le prix est apprécié au regard du total des montants du DQE : Note du candidat = 10 X (total DQE proposé le plus faible / total DQE proposé par le candidat)
Lot n° 7 : Valorisation des déchets Bois
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants : Cf. les sous-critères dans la partie renseignements complémentaires de l'AAPC.
40 % : Le prix est apprécié au regard du total des montants du DQE : Note du candidat = 10 X (total DQE proposé le plus faible / total DQE proposé par le candidat)
Lot n° 8 : Reprise et valorisation des Métaux
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants:Cf. les sous-critères dans la partie renseignements complémentaires de l'AAPC.
40 % : Le prix est apprécié au regard du total des montants du DQE :Note du candidat = 10 X (prix proposé du candidat / prix proposé le plus élevé)
Lot n° 9 : Location et/ou évacuation des caissons
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants : Cf. les sous-critères dans la partie renseignements complémentaires de l'AAPC.
40 % : Le prix est apprécié au regard du total des montants du DQE : Note du candidat = 10 X (total DQE proposé le plus faible / total DQE proposé par le candidat)
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 25/09/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 25/09/23 à 14h30
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  ==> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
=> Négociation interdite
=> Sous-critères de la valeur technique :
Pour les lots 1 à 7 et 9:
Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants :
Sous-critère 1:Pertinence de la description technique et de l'organisation de la prestation proposée par le candidat au regard la partie 1 du CMT(30%)
Sous critère 2:Qualité environnementale de la gestion des déchets jugée au regard de la partie 2 du CMT(30%)
Pour le lot 8 :Sous-critère 1.Pertinence de la description technique et de l'organisation de la prestation proposée par le candidat au regard de la partie 1 du CMT(30%)
Sous-critère 2 - Qualité environnementale du transport et du traitement des déchets au regard de la partie 2 du CMT(30%)

Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
En lien avec la fin de validité des accords-cadres
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 02/08/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/08/23 à 12h10

 

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