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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

VILLE D'ORLÉANS
M. le Maire
Place de l'Etape
45040 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 21450234600015

AVIS RECTIFICATIF DU 15/09/23

Remise des offres	Au lieu de : 25/09/23 à 12h00 au plus tard. Lire : 27/09/23 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres	Au lieu de : Date: 25/09/2023 14h30 Lire : Date: 27/09/2023 à 14h30

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	Exploitation et maintenance de 2 piscines et bâtiments associés de la Ville d'Orléans
Référence	V23F0125
Type de marché	Services
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRB06
Lieu principal de prestation	Complexe Nautique de la Source rue de Beaumarchais et Complexe Victor Fouillade 1 Rue Jean Bouin 45100 ORLEANS
Durée	60 mois
Description	La présente consultation porte sur l'exploitation et maintenance de 2 piscines et bâtiments associés de la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un marché ordinaire non alloti et non reconductible.
Code CPV principal	50720000 - Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Code CPV complémentaire	44163121 - Conduites de chauffage
	50800000 - Services divers d'entretien et de réparation
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Non Les variantes sont refusées
Options	Non
Reconductions	Non

Conditions relatives au contrat
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : - Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée. - Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou des attestations de capacité. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres : titres d'habilitations électriques, attestation d'aptitude à la manipulation des fluides frigorigènes ; formation au travail en hauteur ; formation de pisciniste… ; Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, - Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public


Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 30 % : Engagements de consommation d'énergie et d'eau au regard des sous critères (sous-critères détaillés dans les renseignements complémentaires) 30 % : Valeur technique appréciée au regard des parties 2 et 3 du cadre de mémoire technique (sous-critères détaillés dans les renseignements complémentaires) 40 % : Prix apprécié au regard du montant total de la DPGF sur la durée du marché
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 27/09/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 25/09/23 à 14h30 Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	==> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ => Visite obligatoire : cf modalités dans le règlement de consultation => Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Sous-pondération du critère 1 "Engagements de consommation d'énergie et d'eau au regard des sous critères suivants " (30 %) : - Valeur des engagements de consommation d'énergie, jugée de manière quantitative au regard des valeurs indiquées dans à l'onglet « P1 Engagements de consommation » de la DPGF (moyenne sur 4 ans) (15%) - Pertinence des engagements de consommation d'énergie et d'eau, apprécié au regard de la justification et la cohérence des engagements tenant compte des horaires d'occupation, des consignes de températures, et de la consommation des saisons passées transmis en annexe du CCTP pour chaque site au regard de la partie 1 du cadre de mémoire technique (10%) - Valeur des engagements de consommation d'eau, jugée de manière quantitative au regard des valeurs indiquées dans à l'onglet « P1 Engagements de consommation » de la DPGF (moyenne sur 4 ans) (5%) => Sous-pondération du critère 2 "Valeur technique appréciée au regard des parties 2 et 3 du cadre de mémoire technique" ( 30 %) - qualité de la méthodologie pour l'exécution des prestations apprécié au regard des éléments suivants : Méthodologie d'intervention pour atteindre les objectifs en matière d'entretien et d'hygiène des locaux au regard du point 3 du cadre de mémoire technique, détail de la procédure de réception et de traitement des demandes d'intervention, (délais, moyen de communication, contenu, etc.) au regard du point 3 du cadre de mémoire technique, justification du volume d'heure annuel et horaire de présence des techniciens sur site au regard du point 3 du cadre de mémoire technique, outils mis à disposition de la personne publique pour suivre l'exploitation (GMAO, reporting…) au regard du point 3 du cadre de mémoire technique et au regard du point 3 du cadre de mémoire technique (20%) - qualité des moyens humains affectés à l'exécution des prestations à réaliser apprécié au regard des éléments suivants : composition de l'équipe affectée pour chaque prestation (nombre d'encadrant, nombre de personnel à l'exécution des prestations), filière de recrutement, profils du personnel au regard du point 2 du cadre de mémoire technique (10%)
Marché périodique :	Non
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
	Envoi le 25/08/23 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25/08/23 à 09h10

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