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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 24450046800040

Orléans Métropole
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans Cedex 1

Mairie d'Orléans
Service des Marchés Publics
Place de l'Etape
45040 Orléans Cedex 1

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	Location et maintenance de presses numériques haut-volume couleur
Référence	M23F0139
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRB06
Durée	48 mois
Description	La présente consultation a pour objet la location et la maintenance de presses numériques haut-volume couleur et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et avec montant maximum défini pour la totalité de la durée du marché de 305 000,00 € HT par entité. La consultation est passée dans le cadre du groupement de commande d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans dont la Métropole en assure la coordination .
Code CPV principal	30122100 - Système d'impression offset numérique
Code CPV complémentaire	30121300 - Matériel de reproduction
	79811000 - Services d'impression numérique
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Non Les variantes sont refusées
Options	Non
Reconductions	Non

Conditions relatives au contrat
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : -Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; -Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. -Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée. Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : -Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
	Marché réservé : Non
	Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique : Sous-critères dans "renseignements complémentaires" de l'AAPC. 40 % : Le prix est apprécié au regard du total des montants du DQE
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 09/10/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 09/10/23 à 14h30

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ =>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date d'installation de la première machine par le titulaire, au plus tard le 14/02/2024. Il est conclu pour une durée de 4 ans fermes. =>Délais d'exécution: cf RC => Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. =>La prestation supplémentaire éventuelle : contrôle et ajustement de la qualité (registration et colorimétrie) automatique et en cours de production Le chiffrage de cette PSE est facultatif. Il est inclus dans le BPU. L'acheteur se réserve la possibilité de retenir ou non cette PSE avant l'attribution du marché. =>Sous-pondérations du critère 1 "valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique": Sous-critère 1 : Solution technique proposée, apprécié au regard de la grille de réponse technique et des fiches techniques (pondération 35%) Sous-critère 2 : Qualité de la méthodologie et des moyens humains proposés pour l'installation et la désinstallation, apprécié au regard de la note descriptive (pondération 10%) Sous-critère 3 : Qualité de la méthodologie et des moyens humains proposés pour la maintenance, apprécié au regard de la note descriptive et de la grille de réponse technique (pondération 10%) Sous-critère 4 : Mesures mises en oeuvre pour respecter les exigences en terme de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations, apprécié au regard de la note descriptive (pondération 5 %)
Marché périodique :	Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
	Envoi le 06/09/23 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 06/09/23 à 09h10

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