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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 24450046800040
Commune d'Orléans
Mairie d'Orléans
Place de l'Etape
45040 ORLEANS Cedex 1

Commune de Semoy
Mairie de Semoy
20 place François Mitterand
45400 SEMOY

Commune de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
Mairie de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
215 route de Saint-Mesmin
45750 SAINT-PRYVE-SAINT-MESMIN

AVIS RECTIFICATIF DU 17/10/23
Remise des offres

Au lieu de :
23/10/23 à 12h00 au plus tard.
Lire :
06/11/23 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 23/10/2023 à 14h30
Lire :
Date: 06/11/2023 à 14h30

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle (8 lots).
Référence M23F0117
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRB06
Description La présente consultation porte sur la fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle pour le personnel des polices municipales et agents de surveillance de la voie publique, des écoles, des parcs et jardins et de l'accueil Mairie, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), les communes d'Orléans, de Semoy et de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin.
Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, avec un montant minimum et un montant maximum.
Code CPV principal 18100000 - Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Code CPV complémentaire 18820000 - Chaussures de sport
  35200000 - Équipement de police
  35811200 - Uniformes de police
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 118 657,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Tenue de cérémonie
Description : => Montants HT par période :
minimum : 3 000,00 et maximum : 14 000,00 répartit entre :
Orléans Métropole : minimum 1 000,00 , maximum 8 000,00;
Ville d'Orléans : minimum 2 000,00, maximum 6 000,00.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
=> Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
=> Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation. 		7 228 18100000
N° 2 Tenue d'intervention
Description : => Montants HT par période :
minimum : 25 000,00 et maximum : 89 000,00 répartit entre :
Orléans Métropole : minimum 10 000,00 , maximum 25 000,00 ;
Ville d'Orléans : minimum 15 000,00, maximum 60 000,00 ;
Semoy : sans minimum, maximum 2 000,00 ;
Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 2 000,00.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
=> Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
=> Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation. 		38 723 18100000
N° 3 Police de proximité (postes de secteur) (hors chaussures)
Description : => Montants HT par période :
sans minimum et maximum : 9 000,00 répartit entre :
Ville d'Orléans : sans minimum, maximum 7 000,00 ;
Semoy : sans minimum, maximum 1 000,00 ;
Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
=> Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
=> Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation. 		6 400 18100000
N° 4 Equipement de protection individuelle
Description : => Montants HT par période :
minimum : 15 000,00 et maximum : 46 000,00 répartit entre :
Orléans Métropole : minimum 5 000,00 , maximum 20 000,00 ;
Ville d'Orléans : minimum 10 000,00, maximum 25 000,00 ;
Saint Pryvé Saint Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
=> Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
=> Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation. 		22 000 18100000
N° 5 Vêtements multi-unités : ASVP, Accueil Mairie d'Orléans, Parcs et jardins, Vacataires
Description : => Montants HT par période :
minimum : 8 000,00 et maximum : 49 000,00 répartit entre :
Ville d'Orléans : minimum 8 000,00, maximum 48 000,00 ;
Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
=> Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
=> Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation. 		18 050 18100000
N° 6 Chaussures d'intervention et de cérémonie
Description : => Montants HT par période :
minimum : 13 000,00 et maximum : 60 000,00 répartit entre :
Orléans Métropole : minimum 3 000,00 , maximum 8 000,00 ;
Ville d'Orléans : minimum 10 000,00, maximum 50 000,00 ;
Semoy : sans minimum, maximum 1 000,00 ;
Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
=> Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
=> Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation. 		23 650 18100000
N° 7 Chaussures postes de proximité
Description : => Montants HT par période :
sans minimum et maximum : 9 000,00 répartit entre :
Ville d'Orléans : sans minimum, maximum 7 000,00 ;
Semoy : sans minimum, maximum 1 000,00 ;
Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
=> Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
=> Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation. 		1 950 18100000
N° 8 Ecussons
Description : => Montants HT par période :
sans minimum et maximum : 4 000,00 répartit entre :
Orléans Métropole : sans minimum, maximum 1 000,00 ;
Ville d'Orléans : sans minimum, maximum 1 000,00 ;
Semoy : sans minimum, maximum 1 000,00 ;
Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
=> Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
=> Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation. 		656 18100000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires".
40 % : Prix apprécié au regard du total des montants du DQE
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 06/11/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 23/10/23 à 14h30
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  => Délai de livraison : ne devra pas excéder 6 semaines à compter de la notification du bon de commande.
=> Remise d'échantillons obligatoire : détails dans le règlement de la consultation.
=> Sous-critères de la valeur technique :
- Sous-critère 1 :
Pour les lots de 1 à 7 : Qualité des fournitures proposées, appréciées sur la base des échantillons demandés et des fiches techniques des produits, appréciée en termes de confort et de résistance (pondération 50 %)
Pour le lot 8 : Qualité des fournitures proposées, appréciées sur la base des échantillons demandés et des fiches techniques des produits, appréciée en termes de résistance et de qualités des finitions (pondération 50 %)
- Sous-critère 2 : Qualité de la démarche environnementale en termes de fabrication, transport et fin de vie, dans le cadre de l'exécution du marché, appréciée au regard du Cadre de Mémoire Technique (pondération 10 %)
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen de la candidature : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
La relance du marché sera en cohérence avec la fin de période de validité tel indiqué dans l'acte d'engagement.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 11/09/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/09/23 à 12h10

 

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