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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 24450046800040
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Acquisition de deux véhicules métiers : un véhicule multisegment pour terrains et gazon et un engin télescopique (2 lots).
Référence M23F0156
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRB06
Lieu principal de livraison Lot 1 : Parc Floral Orléans La Source Avenue du parc floral - 45100 ORLEANS / Lot 2 : 30 avenue Oradour sur Glane- 45400 Fleury les Aubrais
45000
Description La présente consultation porte sur l'acquisition de deux véhicules métiers : un véhicule multisegment pour terrains et gazon et un engin télescopique et donnera lieu à un marché ordinaire, alloti et non reconductible.
Code CPV principal 34114000 - Véhicules à usage spécial
Code CPV complémentaire 34144000 - Véhicules automobiles à usage spécifique
  34144710 - Chargeurs sur roues
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Véhicule multisegment pour terrains et gazon
Description : => Durée : de la notification jusqu'à l'expiration de la durée d'entretien. La durée d'entretien de 2 ans débute à compter du PV d'admission des prestations.
=> Délai de livraison maximum (à compter de la notification du marché) : 3 mois.

Durée du marché : 30 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  34114000
N° 2 Engin télescopique
Description : => Durée : de la notification jusqu'à l'expiration de la durée d'entretien. La durée d'entretien de 2 ans débute à compter du PV d'admission des prestations.
=> Délai de livraison maximum (à compter de la notification du marché) : 6 mois.
Durée du marché : 30 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  34114000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années ;
- Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires".
50 % : Prix, apprécié au regard du prix global et forfaitaire figurant à l'Acte d'engagement, et détaillé au sein du devis détaillé valant DPGF.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 16/10/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 16/10/23 à 14h30
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  => Sous-critères de la valeur technique :
- Sous-critère 1 : Pertinence des caractéristiques techniques, apprécié au regard de la partie A du cadre de mémoire technique fournie par le candidat (note sur 10 points / Pondération 15 %) analysé en terme de :
Pour le lot 1 : nombre de places et poids susceptible d'être supporté (les offres proposant une plus grande capacité de transport seront valorisées) ; présence des options : toit (amovible ou non), pare-brise repliable, kit avertisseur sonore, kit alarme de recul, kit de remplissage automatique des batteries, rétroviseurs droite et gauche.
Pour le lot 2 : capacité de charge et hauteur de gerbage (les offres proposant une charge utile plus importante et une plus grande hauteur de gerbage seront valorisées).
- Sous-critère 2 : Qualité du service mis en oeuvre après la livraison (modalités de l'entretien, étendue et contenu de la garantie, disponibilité des pièces détachées) apprécié au regard de la partie B du Cadre de Mémoire Technique (note sur 10 points / Pondération 15 %) ;
- Sous-critère 3 : Optimisation du délai de livraison proposé, apprécié au regard du délai maximum indiqué par le candidat au sein de l'acte d'engagement (note sur 10 points / Pondération 20 %).
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen de la candidature : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 15/09/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/09/23 à 11h10

 

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