ORLEANS, Portail des Marchés Publics

FOURNISSEURS

Alerte gratuite sur les appels d'offres, et codes d'accès aux dossiers : donnez votre Email :

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 24450046800040

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 3 au maximum
Groupement de commandes : Non

Objet	Accompagnement organisationnel des communes au Savoir Rouler à Vélo-Relance
Référence	M23A0180A
Type de marché	Services
Mode	Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat	Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal	ORLEANS METROPOLE 45058 Orléans
Durée	48 mois
Description	La présente consultation porte sur l'accompagnement de la pratique du vélo dans les écoles de la métropole et donnera lieu à un accord-cadre multi attributaire, non alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, avec un montant minimum et un montant maximum défini comme suit : - 1ère période 12 mois : montant minimum 1 000 HT - montant maximum 30 000 HT - 2ème période 12 mois : montant minimum 1 000 HT - montant maximum 30 000 HT - 3ème période 12 mois : montant minimum 1 000 HT - montant maximum 30 000 HT - 4ème période 12 mois : montant minimum 1 000 HT - montant maximum 30 000 HT
Code CPV principal	80310000 - Services de formation pour la jeunesse
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Orléans Métropole

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Aptitude à exercer l'activité professionnelle Liste et description succincte des conditions : - Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée. - Des certificats de qualification professionnelle en lien avec la pratique du sport des élèves de classes primaires établis par des organismes indépendants, ou des attestations de capacité. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, - Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
	Marché réservé : Non

	Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Non Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : La valeur technique est appréciée au regard du mémoire technique - Sous-critère 1 : Adéquation des moyens humains et matériels proposés à la prestation, appréciée au regard de la partie 1 du Mémoire Technique (pondération 40%) - Sous-critère 2 : Pertinence de l'organisation de l'équipe affectée au marché, appréciée au regard de la partie 2 du Mémoire Technique (pondération 30%) - Sous-critère 3 : Pertinence de la méthodologie et de l'organisation des missions, appréciée au regard de la partie 3 du Mémoire Technique (pondération 30%) 40 % : Le prix est apprécié au regard du total des montants de la commande-type fictive (DQE)
Renseignements	administratifs http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
	L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres	Remise des offres le 20/02/24 à 12h00 au plus tard.

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	==> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ => Négociation :L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation). => l'accord cadre fait l'objet d'un lot unique => La répartition par période des bons de commandes sera effectuée par la technique « du tour à tour », en fonction du classement final des offres retenues dans la limite des montants indiqués (cf : LC) => Durée : fixée à un an à compter de la notification. L'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois par période de un an soit une durée maximale de 4 ans => Examen de la candidature : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles du candidat.
	Envoi le 05/02/24 à la publication Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 05/02/24 à 12h14

Inscription au système d'alerte des entreprises

Contact Assistance Mentions Légales AWS