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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 24450046800040
AVIS RECTIFICATIF DU 14/02/24
5.1.6. Informations générales

Au lieu de :
Il s'agit d'un marché récurrent Description: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires: => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Echantillons à remettre obligatoirement dans les conditions fixés dans le règlement de la consultation (article 5-1-3). => Sous-critères de la valeur technique : - Sous-critère 1 : Qualité des articles proposés en termes de qualité des finitions : -des articles et des revêtements apposés dessus : boule bien contrée et bien ronde (pour les potelets), laque bien uniforme, non rugueuse, sans aspérité, brillante. -des fixations au sol. à partir des échantillons remis (pondération 35 %) - Sous-critère 2 : Qualité des services proposés (disponibilité et expertise du commercial référent, pertinence de la présentation des devis, nombre de références du Bpu qui sont stockées sur plateforme du candidat, durée de garantie des revêtements apposés sur les mobiliers ainsi que des équipements de fixation au sol), apprécié au regard du Cadre de Mémoire Technique (pondération 25%). => Durée du contrat : la durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an (article 3-2 du règlement de la consultation)
Lire :
Il s'agit d'un marché récurrent Description: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) Informations complémentaires: => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Echantillons à remettre obligatoirement dans les conditions fixés dans le règlement de la consultation (article 5-1-3). => Sous-critères de la valeur technique : - Sous-critère 1 : Qualité des articles proposés en termes de qualité des finitions : -des articles et des revêtements apposés dessus : boule bien contrée et bien ronde (pour les potelets), laque bien uniforme, non rugueuse, sans aspérité. -des fixations au sol. à partir des échantillons remis (pondération 35 %) - Sous-critère 2 : Qualité des services proposés (disponibilité et expertise du commercial référent, pertinence de la présentation des devis, nombre de références du Bpu qui sont stockées sur plateforme du candidat, durée de garantie des revêtements apposés sur les mobiliers ainsi que des équipements de fixation au sol), apprécié au regard du Cadre de Mémoire Technique (pondération 25%). => Durée du contrat : la durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an (article 3-2 du règlement de la consultation)

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de mobilier urbain
Référence M24F0011
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRB06
Description La présente consultation porte sur les prestations de fourniture de mobilier urbain et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour un montant minimum de 40 000 € HT et un montant maximum de 530 000 € HT par période de validité. Cette consultation est passée dans le cadre du groupement de commande composé de la Métropole "Orléans Métropole" (coordonnateur) et la Ville d'Orléans (article 1 du règlement de la consultation).
Code CPV principal 34928400 - Mobilier urbain
Code CPV complémentaire 34928000 - Mobilier routier
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Non
Les variantes sont refusées
Options Non
Reconductions Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Critère 1 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique
40 % : Critère 2 : Prix apprécié au regard du total des montants du DQE
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 08/03/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 08/03/24 à 14h30
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Echantillons à remettre obligatoirement dans les conditions fixés dans le règlement de la consultation (article 5-1-3).
=> Sous-critères de la valeur technique :
- Sous-critère 1 : Qualité des articles proposés en termes de qualité des finitions :
-des articles et des revêtements apposés dessus : boule bien contrée et bien ronde (pour les potelets), laque bien uniforme, non rugueuse, sans aspérité, brillante.
-des fixations au sol.
à partir des échantillons remis (pondération 35 %)
- Sous-critère 2 : Qualité des services proposés (disponibilité et expertise du commercial référent, pertinence de la présentation des devis, nombre de références du BPU qui sont stockées sur plateforme du candidat, durée de garantie des revêtements apposés sur les mobiliers ainsi que des équipements de fixation au sol), apprécié au regard du Cadre de Mémoire Technique (pondération 25%).
=> Durée du contrat : la durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an (article 3-2 du règlement de la consultation).
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre.
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 05/02/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 05/02/24 à 16h31

 

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